 | Patrice comte de Nény - Belgium - 1784 - 456 pages
...des villes, la tranquillité publique tant de jour que de nuit , les voitures , les meflâgeries , le commerce, les corps de métiers, les arts, les...qu'ils tiennent à la police, font dans les Pays-Bas du reffort des magiftrats des villes & des communautés. La plupart des raagiftrats font même en droit... | |
 | Patrick MacNeny - 1784 - 452 pages
...des villes , la tranquillité publique tant de jour que de nuit , les voitures , les ménageries , le comme'rce , les corps de métiers , les arts, les...tiennent à la police , font dans les Pays-Bas du reflbrt des magiftrats des villes & des communautés. La plupart des magiftrats -font même en droit... | |
 | Patrice comte de Nény - Belgium - 1784 - 442 pages
...des villes , la tranquillité publique tant de jour que de nuit , les voitures , les meffageries , le commerce , les corps de métiers , les arts , les...les pauvres , la religion même y entre à certains égards.Ces difterens objets , pour autant qu'ils tiennent à la police , foqt dans les Pays-Bas du... | |
 | Alfred Giron - Administrative law - 1868 - 366 pages
...décoration des villes, la tranquillité publique tant de jour que de nuit, les voitures, les messageries, le commerce, les corps de métiers, les arts, les manufactures, les pauvres, la religion même à certains égards (2). On peut juger par cette énumération combien était vaste le champ ouvert... | |
 | Patria Belgica - 1873 - 934 pages
...précautions contre les incendies, l'embellissement et la décoration des villes, la tranquillité publique, le commerce, les corps de métiers, les arts, les manufactures, les pauvres, la religion même à certains égards. Les échevins n'avaient pas seulement des attributions administratives, ils exerçaient,... | |
 | Alfred Seresia - 1879 - 508 pages
...décoration des villes, la tranquillité publique tant de jour que de nuit, les voitures, les messageries, le commerce, les corps de métiers, les arts, les manufactures, les pauvres, la religion même. Il ajoute que la plupart de ces magistrats étaient même en droit de faire émaner toutes sortes d'ordonnances... | |
 | Alfred Giron - 1895 - 334 pages
...incendies, l'embellissement et la décoration des villes, la tranquillité publique, les messageries, le commerce, les corps de métiers, les arts, les manufactures, les pauvres, la religion même à certains égards. Le juge exerce la juridiction contentieuse toutes les fois qu'il prononce sur... | |
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... le commerce, les corps de métiers, les arts, les manufactures, les pauvres, la religion même y entre à certains égards. 