Archives parlementaires de 1787 à 1860

p. 28). Comptes demandés et rendus le 9 et le 10 août (9 août, p. 609), (p. 613 et suiv.), (nuit du 9 au 10 août, p. 623), (p. 626), (p. 629), (p. 630 et suiv.), (10 août, p. 637 et suiv.), (p. 674).

2° Sections en général. La permanence des sections est ordonnée (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 143). Adresse pour demander la déchéance du roi et la nomination d'un nouveau ministère (3 août, p. 125 et suiv.). Pétition demandant la publicité des séances des sections (5 août, 502); renvoi la commission extraordinaire des Douze (ibid.) — Les adresses et pétitions des sections seront renvoyées sans lecture à la commission extraordinaire (8 août, p. 557). On annonce que les sections ont suspendu le conseil général (10 août, p. 634). Décret convoquant les sections pour la nomination de nouveaux juges de paix (ibid. p. 675).

Sections par ordre alphabétique.

Section de la Bibliothèque. Arrêté portant désaveu de l'adresse pour la déchéance du roi (3 août 1792, t. XLVII, p. 501). — Pétition présentée par d'autres commissaires demandant la publicité des séances des sections (ibid. 502).

Section de la Croix-Rouge. Adresse demandant la déchéance du roi (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 140).

Section des Gobelins. Adresse demandant l'élargissement des sieurs Pâris et Boulan (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 140).

Section de la Grange-Batelière. Présentation de 38 citoyens équipés par la section (5 août 1792, t. XLVII, p. 499).

Section des Gravilliers. Pétition demandant la déchéance du roi (4 août 1792, t. XLVII, p. 472 et suiv.).

Section d'Henri IV. Adresse désavouant une pétition demandant la déchéance du roi (9 août 1792, t. XLVII, p. 595). Lettre du juge de paix de la section au sujet du sieur d'Affry (10 août, p. 644). Adresse d'adhésion (ibid. p. 656).

Section de l'Hôtel-de-Ville. Des citoyennes demandent la permission de s'armer pour la défense de la capitale (31 juillet 1792, t. XLVII, p. 322); ordre du jour motivé (ibid.).

Section des Innocents. Don patriotique (30 juillet 1792, t. XLVII, p. 269).

Section du Jardin-des-Plantes. Don patriotique (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 139). Lettre et arrêté sur l'arrêté de la section de Mauconseil (4 août, p. 457).

Section des Lombards. Le juge de paix annonce qu'il a lancé un mandat d'arrêt contre Jouneau (2 août 1792, t. XLVII, p. 402). — Il envoie les pièces de la procédure instruite contre Jouneau (4 août, p. 481). Des citoyens font connaître des dispositions pour forcer le château des Tuileries (nuit du 9 au 10 août, p. 617).

Section du Luxembourg. Adresse demandant la déchéance du roi (26 juillet 1792, t. XLVII, p. 178).

Section de Mauconseil. Pétition demandant la déchéance du pouvoir exécutif (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 145). Arrêté de la section du 3 août (5 août, p. 458); renvoi à la commission extraordinaire des Douze (ibid. p. 459); rapport par Vergniaud déclarant cet arrêté inconstitutionnel (ibid. p. 475 et suiv.); adoption (ibid. p. 477). · Nouvelle pétition pour demander la déchéance du roi (3 août, p. 503).

Section de l'Observatoire. Pétition demandant l'élargissement des sieurs Paris et Boulan (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 140).

Section du Palais-Royal. Pétition demandant la levée de la suspension du procureur de la commune de Paris (22 juillet 1792, t. XLVII, p. 53). — Adresse de dévouement (6 août, p. 539 et suiv.).

Section du Ponceau. Don patriotique d'un citoyen (1or août 1792, t. XLVII, p. 332).

Section des Postes. Des commissaires annoncent que l'excitation continue dans Paris (10 août 1792, t. XLVII, p. 649).

Section des Quatre-Nations. Adresse sur les circonstances actuelles (26 juillet 1792, t. XLVII, p. 178 et suiv.). Défilé de 78 volontaires nationaux

(30 juillet, p. 279). Pétition sur l'empoisonnement de volontaires nationaux au camp de Soissons (5 août, P. 403). Députation pour annoncer qu'il existe plusieurs souterrains sous le palais du Luxembourg (10 août, p. 658).

Section des Tuileries. Pétition demandant la levée de la suspension du procureur de la commune de Paris (22 juillet 1792, t. XLVII, p. 53). — Députation de 150 citoyens qui demandent à servir dans l'armée de Luckner (27 juillet, p. 207). Dénonciation contre le ministre de la guerre par les 150 citoyens qui demandent à servir dans l'armée de Luckner (31 juillet, p. 311); observations du ministre de la guerre (ibid. p. 318). - Envoi de commissaires pour calmer les personnes qui demandent la vie des officiers qui y sont détenus (10 août, p. 654).

3° Adresses. Dons patriotiques. Pétitions. Pétition pour demander que Manuel soit remis à son poste (23 juillet 1792, ̊ t. XLVII, p. 92). Pétition de trois citoyens canonniers qui Pétition se rendent aux frontières (ibid. p. 94). d'un grand nombre de citoyens sur les circonstances actuelles (6 août, p. 524 et suiv.).

4° Municipalité. Rendra compte des motifs qui déterminent à recevoir au château des Tuileries des particuliers armés qui n'y sont pas de service (28 juillet 1792, t. XLVII, p. 213). Demande une avance de 1,800,000 livres pour les approvisionnements de la ville (31 juillet, p. 327); renvoi aux comités de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances et de commerce réunis (ibid.). On annonce qu'il vient de se former une double municipalité dans la maison commune (10 août, p. 634). Nomination d'une députation de 12 membres chargée de se rendre à la maison commune (ibid. p. 639). —Admission à la barre des nouveaux représentants de la commune de Paris (ibid. p. 641).