Fait un don patriotique (22 juillet 1792, t. XLVII, p. 45).

ISSE, officier municipal de la commune de Saint-Pierre de Martainville. Dénonciation contre lui (31 juillet 1792, t. XLVII, p. 323).

ISSOIRE (Commune d'). Adresse d'adhésion de la société populaire (5 août 1792, t. XLVII, p. 490.)

4 régiment. Brûlement des anciens drapeaux (5 août 1792, t. XLVII, p. 489).

6° régiment. Don patriotique du 2• bataillon (8 août 1792, t. XLVII, p. 553).

39° régiment. Brûlement des anciens drapeaux (5 août 1792, t. XLVII, p. 489).

41 régiment. Adresse de dévouement (29 juillet 1792, t. XLVII, p. 251).

44 régiment. Mention honorable de la conduite d'un détachement à l'occasion des troubles du Finistère (21 juillet 1792, t. XLVII, p. 44).

58. régiment. Don patriotique du 2o bataillon (8 août 1792, t. XLVII, p. 553).

60 régiment. Compte rendu d'une insurrection du 2. bataillon (1er août 1792, t. XLVII, p 375).

84 régiment. Don patriotique du 2• bataillon (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 180).

101 régiment. Voir Grenoble.

ISNARD, député du Var.

1792.

Propose de rappeler à l'ordre le président de l'Assemblée (t. XLVII, p. 129). Parle sur la proposition d'imprimer une lettre du roi à l'occasion de la déclaration du duc de Brunswick (p. 424), (p. 425), sur les mesures à prendre pour le salut public (p. 607 et suiv.). Donne lecture, au nom de Condorcet, d'un projet d'adresse au peuple français (p. 615 et suiv.). Propose de nommer, par assis et levé, les trois ministres Roland, Clavière et Servan (p. 654).

JAMES, député de Saône-et-Loire. - 1792. avoir dit au président qu'il y avait des gens armés autour de l'Assemblée (t. XLVII, p. 600).

JANVILLE (Commune de). Décret autorisant la municipalité à acquérir le château de Janville (21 juillet 1792, t. XLVII, p. 1).

JARD-PANVILLIER, député des Deux-Sèvres. Dépose une pétition (t. XLVII, p. 118).

JARRY, maréchal de camp. Réclamations contre sa promotion au grade de lieutenant général (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 188). Le ministre de la guerre écrit qu'il n'a éto ni nommé, ni proposé pour le grade de lieutenant général (ibid. p. 199).

JAUBERT, procureur général syndic des Bouches-duRhône. Indemnité pour frais de voyage (31 juillet 1792, t. XLVII, p. 328).

JAUCOURT, député de Seine-et-Marne. sa démission (t. XLVII, p. 322). Segretier (p. 542).

JAUGER, maire, par intérim, de la commune de Rouffac. Indemnité accordée à sa veuve et à ses enfants (10) août 1792, t. XLVII, p. 657 et suiv.).

JOBERT. Equipé par la section Mirabeau (5 août 1792, t. XLVII, p. 499).

JOIGNY (District de). Don patriotique des administrateurs, du procureur syndic et du secretaire du district (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 98).

JOLLIVET, député de Seine-et-Marne. 1792. - Sa déclaration sur les événements de la soirée du 8 août 1792 (t. XLVII, p. 602 et suiv.).

Rapport sur son affaire avec Grangeneuve (t. XLVII, 171 et suiv.). Mandat d'amener autorisé contre Pui (p. 177).- Parle sur une pétition des volontaires

nationaux de la Charente-Inférieure (p. 226). — Membre du comité militaire (p. 234). Ses déclarations relatives à son affaire avec Grangeneuve (p. 340 et suiv.). Parle sur le projet concernant la fabrication des piques (p. 364). Le juge de paix de la section des Lombards annonce qu'il a lancé un mandat d'arrêt contre lui (p. 402); renvoi au comité de législation (ibid.). Pièces de la procédure instruite contre lui (p. 481); renvoi au comité de législation (ibid).

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K

1792. Fait une mo

KERSAINT, député de Paris. tion d'ordre (t. XLVII, p. 13). Dénonce la conduite du roi (p. 68). Parle sur le procès-verbal (p. 212). Fait une motion relative à l'affichage de l'acte qui déclare la patrie en danger (p. 223), une motion relative à une pétition de Savoisiens (p. 376). Parle sur le sort à faire aux militaires étrangers qui serviront sous les drapeaux de la France (p. 395). Fait une motion d'ordre (p. 603). — Propose de mander à la barre le procureur syndic du département de Paris (p. 606). Demande qu'il soit assigné une place dans l'Assemblée pour le conseil du département de Paris (p. 638). Fait une motion d'ordre (p. 639). Annonce que les désordres continuent dans Paris (p. 650). Un des commissaires chargés de se rendre aux armées (p. 654).

LACOMBE (Dame). Offre d'aller massacrer les tyrans (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 144).

LACOMBE-MAUDIARGUES. Fait un don patriotique (10 août 1792, t. XLVII, p. 675).

1792.

LACOMBE SAINT-MICHEL, député du Tarn. Présente un projet de décret sur le mode d'avancement du corps de l'artillerie pendant la guerre (t. XLVII, p. 5 et suiv.).— Demande que les commandants de place qui se rendront avant que tous les ouvrages extérieurs soient pris, soient punis de mort (p. 58). Présente un projet de decret concernant la formation des compagnies franches à l'aide des régiments coloniaux (p. 60). Fait un rapport sur la défense et la reddition des places fortes (p. 131). Remet une déposition contre le sieur Boileau-Castelnaud (p. 145). Parle sur une plainte du sieur Butté (p. 182). Présente la rédaction définitive du décret sur l'avancement dans l'artillerie (p. 183). Membre de la commission des armes (p. 191). Commissaire pour l'inspection du camp de Soissons (p. 332). Rend compte de sa mission au camp de Soissons (p. 527 et suiv.). L'un des commissaires chargés de se rendre aux armées (p. 654).

LA FAYETTE (Général). Il est fait don d'une médaille frappée à son effigie pour être convertie en pièces de 15 sols (21 juillet 1792, t. XLVII, p. 8). Suite de la discussion sur son affaire: Lasource (21 juillet, p. 8 et suiv.); Dumolard, Torné, Fauchet, Basire, Léopold, Guadet, Vienot-Vaublanc, Delacroix, Hua, Gensonné, Tarbé (21 juillet, p. 14 et suiv.). - Il don nera, par écrit, des explications sur les faits qui lui sont imputés (22 juillet. p. 45). Convention passée entre La Fayette et le duc de Saxe-Teschen (23 juillet, p. 91). Adresse de la section de Mauconseil demandant qu'il soit puni (25 juillet, p. 145). Renseignements sur sa correspondance avec le maréchal Luckner fournis par Bureaux de Pusy (29 juillet, p. 259 et suiv.). Déclarations de Brissot de Warville, Guadet, Gensonné, Lasource, Lamarque, Delmas et Hérault de Séchelles, relatives aux propositions faites par lui au maréchal Luckner (ibid. p. 268 et suiv.).Itinéraire de son armée les 23, 24, 25 et 26 juillet (30 juillet, p. 270). Dément les imputations faites contre lui (ibid.). Lettre du maréchal Luckner relative aux propositions qui lui auraient été faites par La Fayette (30 juillet, p. 298). Plainte au sujet du concordat passé par lui avec le duc de Saxe-Teschen pour l'échange des prisonniers (31 juillet, p. 322). Rapport par Jean Debry (Aisne) sur les dénonciations portées contre lui (8 août, p. 560 et suiv.); projet de décret portant qu'il y a lieu à Discussion: accusation contre lui (8 août, p. 563). Viénot-Vaublanc, Brissot de Warville (ibid. et p. suiv.); l'Assemblée décrète, au scrutin par appel nominal, qu'il n'y a pas lieu à accusation (ibid. p. 579). Liste des membres qui ont pris part à l'appel nominal (ibid. p. 582 et suiv.). Opinions non prononcées de Joseph Hennequin (ibid. p. 585 et suiv.), Voysin de Gartempe (ibid. p. 587 et suiv.), haussy-Robecourt (ibid. p. 589 et suiv.), tois (ibid. p. 591 et suiv.).

-

de

de Dede Cour

LAFONT, député de Lot-et-Garonne. 1792. Son opinion, non prononcée, sur la question de la déchéance du roi (t. XLVII, p. 692 et suiv.).

LAGACHE, receveur du droit d'enregistrement à Guise. Fait hommage d'une table alphabétique et raisonnée du droit d'enregistrement et des actes civils et judiciaires (5 août 1792, t. XLVII, p. 490).

LAGARDE (Veuve et fils). Sont chargés de la fabrication des assignats de 50 et de 100 livres (7 août 1792, t. XLVII, p. 550).

LAGNY (Commune de). Troisième lecture du projet de décret sur la circonscription des paroisses (2 août 1792, t. XLVII, p. 386 et suiv.); adoption (ibid. p. 387).

LAGRÉVOL, député de la Haute-Loire.

sur les désordres des tribunes (t. XLVII, p. 46 et suiv.), sur l'organisation du service dans la garde nationale sédentaire (p. 284), sur une rixe entre des gardes nationaux et les Marseillais (p. 302) l'organisation de la police de sûreté générale (p. 461 et suiv.), sur les pensions des religieux (p. 545). Propose de mander à la barre le maire de Paris (p. 606), (p. 607). — Appuie la proposition d'envoyer une députation de l'Assemblée près du roi (p. 633). Propose d'inviter le roi à se placer à la barre (p. 636).

LAMORLIÈRE, commandant de l'armée du Rhin. Sa proclamation relative au poste de Drusenheim (23 juillet 1792, t. XLVII, p. 91). Envoie le procès-verbal du brûlement des anciens drapeaux du 12 régiment de cavalerie (30 juillet, p. 290). Sa décision relative au traitement des troupes (ibid.).

sur

LASOURCE, député du Tarn. - 1792. Parle sur l'affaire du général La Fayette (t. XLVII, p. 8 et suiv.). les intentions hostiles de la cour de Turin (p. 45), sur les dangers de la patrie (p. 59), sur les mesures à prendre dans le cas du danger de la patrie (p. 76). Propose d'employer les braconniers et gardeschasse à l'avant-garde de l'armée (p. 125). Parle sur l'affaire Jouneau et Grangeneuve (p. 175). Demande que Tarbé soit envoyé à l'Abbaye (p. 176). Parle sur la justification de Bureaux de Pusy (p. 266 et suiv.). Sa déclaration relative aux propositions faites par La Fayette au maréchal Luckner (p. 268). — Parle sur la responsabilité des ministres et des agents du gouvernement (p. 330), sur la formation d'une légion d'Allobroges (p. 377). Demande qu'il soit pris des mesures contre les auteurs de bruits séditieux (p. 417). Parle sur l'inexécution du décret du 17 juillet 1792 relatif aux gardes suisses (p. 480), (p. 481). Propose de prier le roi de se retirer aux extrémités de a salle (p. 636).

LAUREAU, député de l'Yonne. 1792. Parle sur la proposition de donner des piques aux soldats non armés (t. XLVII, p. 121), (p. 123), sur les dispositions de l'Angleterre à l'egard de la France (p. 146). Fait une motion relative aux inondations de la Loire (p. 179 et suiv.). Parle sur les travaux du port de Cherbourg (p. 243). Fait une motion relative aux contributions de la ville de Paris (p. 252). Parle sur le projet de décret concernant les religieuses qui persistent à la vie commune (p. 325 et suiv.). sur la disparition de la monnaie de billon (p. 452), sur l'exécution du décret du 17 juillet 1792 relatif aux gardes suisses (p. 479). sur l'impression d'une motion de Grégoire (p. 517 et suiv.).

LAURENT (Hyacinthe), ancien sergent-major. On annonce qu'il fait don à la nation des 3,000 livres qui lui avaient été accordées (22 juillet 1792, t. XLVII, p. 47).

LAVAL (Commune de). Projet de décret sur la circonscription des paroisses (3 août 1792, t. XLVII, p. 406 et suiv.).

LAVAUR (Commune de). Adresse d'adhésion des citoyens (5 août 1792, t. XLVII, p. 490).

LAVIGNE, député de Lot-et-Garonne. -1792. - Présente un projet de décret relatif au type des écus de 6 livres (t. XLVII, p. 47). Parle sur des inculpations faites contre le sieur Lareynie (p. 205 et suiv.). Présente un projet de décret sur le renvoi aux directeurs de la fabrication des assignats du poinçon du timbre sur des assignats de 5 livres (p. 208), projet de décret sur la fabrication des assignats (p. 650).

- un

LAYRAC (Commune de), département de Tarn-et-Garonne.

Société des amis de la Constitution. Adresse demandant la mise en jugement du roi (5 août 1792, t. XLVII, p. 489).

LEBOEUF, député du Loiret. 1792. Fait la troisième lecture du projet de décret sur la réclamation des colons de Meisenthal (t. XLVII, p. 277).

LEBON (Joseph). Ses pétitions en faveur de Barbey (2 août 1792, t. XLVII, p. 398), (6 août, p. 536).

LEBOUCHER DU LONGCHAMP, député de l'Orne. -1792. Fait un rapport sur le mode d'aliénation des terrains et bâtiments dépendant du Palais-Royal (t. XLVII, p. 624 et suiv.).

LEBRETON, député de Seine-et-Oise.

opinion et son projet de décret sur les postes et messageries (t. XLVII,‍ p. 6), (p. 29).

LEBRUN. Est nommé ministre des affaires étrangères (10 août 1792, t. XLVII, p. 660).

LE CLERC. Difficultés pour l'exécution du jugement rendu contre lui (6 août 1792, t. XLVII, p. 335).

LECLERC, adjudant général de la garde nationale parisienne. Fait un don patriotique (26 juillet 1792, t. XLVII, p. 147).

LECLERC. Rétracte sa signature à la pétition des 8,000 (5 août 1792, t. XLVII, p. 490).

LECLERC. Pétition relative au puits sale de Salsbronn (6 août 1792, t. XLVII, p. 534).

-

LECOINTE-PUYRAVEAU, député des Deux-Sèvres. - 1792. Parle sur l'affaire du général La Fayette (t. XLVII, p. 25). Fai une motion relative à la décoration militaire (p. 47). Dénonce une proclamation du roi (ibid.). Parle sur la demande d'impression d'une lettre du sieur Ricard (p. 56), sur la suspension de Manuel, procureur de la commune de Paris (p. 96 et suiv.), sur la proposition de donner des piques aux soldats non armes (p. 123 et suiv.). Secrétaire (p. 207). Parle sur une pétition des volontaires nationaux de la Charente-Inférieure (p. 226), · sur la distribution des piques (p. 364). Demande que les ministres de la guerre et de la marine rendent compte de l'exécution de la loi relativo à la discipline de l'armée (p. 449). — Parle sur l'affaire du sieur Barbey (p. 478). Fait une motion au sujet des fonctionnaires qui demandent à aller servir aux frontières (p. 556). Parle sur les accusations portées contre les fédérés (p. 611).

LECOINTRE, député de Seine-et-Oise. 1792. Demande les motifs qui ont empêché certains régiments d'incorporer les recrues (t. XLVII, p. 184). — Membre de la commission des armes (p. 190). Soumet à la discussion son rapport sur l'affaire du sieur Delwarde (p. 308). Présente un projet de décret sur l'affaire du sieur Descurel (p. 309). Parle sur les approvisionnements militaires (p. 415), sur des plaintes faites contre le directoire du district de Corbeil (p. 417), (p. 418). Fait la troisième lecture du projet de décret sur la récompense à accorder aux sieurs Deglane, Lieutegard et Geunot (p. 500). Parle sur les sentiments patriotiques des Suisses (p. 617). Est envoyé à la section des Tuileries (p. 654). Parle sur les ordres à donner à la garde nationale du département de Seine-et-Oise (p. 658).

LÉGION DES ALLOBROGES. Des Savoisiens demandent à servir en légion qui portera le nom de légion des Allobroges (30 juillet 1792, t. XLVII, p. 291); - renvoi au comite militaire (ibid.). L'Assemblée décrète qu'il y aura une légion d'Allobroges et renvoie au comite militaire pour la composition (1er août, p. 277); rapport et projet de decret (8 août, p. 577); adoption (ibid.). Texte definitif du décret (ibid. et p. suiv.).

-

LÉGION FRANCHE ÉTRANGÈRE. Projet de décret sur sa levée et son organisation (26 juillet 1792, t. XLVII, p. 147 et suiv.); — adoption (ibid. p. 152). LEGOUBET. Demande une décision sur une question relative à la dime (8 août 1792, t. XLVII, p. 557). LEGOVIE. Décret sur sa pétition relative à une place d'agrégé vacante (6 août 1792, t. XLVII, p. 523).

LEGRAND. Demande des explications sur la loi relative au séquestre des biens des émigrés (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 119).

LEGRAND. Rétracte sa signature à la pétition des 8,000 (5 août 1792, t. XLVII, p. 490).

-

LEJOSNE, député du Nord. 1792. Parle sur les mouvements des troupes autrichiennes (t. XLVII, p. 58). Demande une loi sur les démissions combinées (p. 93). - Propose de fondre les cloches des églises pour faire des canons (p. 109). Appuie une petition de la municipalité d'Orchies (p. 179). - Propose d'assujettir au droit d'enregistrement tous les effets au porteur (p. 211). Parle sur le procèsverbal (p. 212), sur le projet de decret concernant les religieuses qui persistent à la vie commune (p. 324), (p. 325 et suiv.), sur la déclaration du duc de Brunswick (p. 344). Fait une motion concernant l'aristocratie des journalistes (p. 478). Propose de nommer une députation de 20 membres chargée de ramener le calme parmi les citoyens (p. 639). Demande l'affichage du décret qui met sous la sauvegarde du peuple de Paris la sureté des personnes et des propriétés (p. 640).

LEMONTEY, député de Rhône-et-Loire.

1792. . Fait un rapport sur une pétition de citoyens belges et liégeois (t. XLVII, p. 223 et suiv.).

LEMOT (Nicolas), soldat au 105 régiment. Difficultés pour l'exécution du jugement rendu sur son procès (5 août 1792, t. XLVII, p. 488); renvoi au comité de législation (ibid.).

LENORT, ancien commandant. Fait hommage de pièces concernant l'ordre de Malte (10 août 1792, t. XLVII, p. 676).

LEOPOLD, député d'Eure-et-Loir. 1792. Parle sur l'affaire du général La Fayette (t. XLVII, p. 26). Demande l'annulation d'un scrutin pour l'élection du président (p. 48). Demande l'envoi aux départements d'une lettre du sieur Ricard (p. 56). — Obtient un congé (p. 533).

LÉPOUSÉ. L'un des citoyens qui ont apporté à l'Assemblée l'argenterie de la chapelle des Tuileries (10 août 1792, t. XLVII, p. 643).