Code annoté de la Tunisie: recueil de tous les documents composant la législation écrite de ce pays au 1er janvier 1901 |
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... Animaux . Visite par des vétérinai animaux , dépouilles , produits , impo exportés 1730 ; à Tunis 1730 , 1 évacuation de certains animaux hors nis : 1839 . - --- www DROITS DE DOUANE . Admission e chise en France en 1901 , 1902 : 1794 ...
... Animaux . Visite par des vétérinai animaux , dépouilles , produits , impo exportés 1730 ; à Tunis 1730 , 1 évacuation de certains animaux hors nis : 1839 . - --- www DROITS DE DOUANE . Admission e chise en France en 1901 , 1902 : 1794 ...
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... animaux suivant le culte israélite 1742 , 1 ; apposition d'un tim- bre : 1742 , 1 ; taxes perçues : 1742 , 2 ; infractions : 1742 , 3 . -- A Béja Les schoëtims munis d'un di- plôme ont seuls le droit d'abattre les animaux suivant le ...
... animaux suivant le culte israélite 1742 , 1 ; apposition d'un tim- bre : 1742 , 1 ; taxes perçues : 1742 , 2 ; infractions : 1742 , 3 . -- A Béja Les schoëtims munis d'un di- plôme ont seuls le droit d'abattre les animaux suivant le ...
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... animaux - apposi- perçues : rand Rab- l'Ouzara . tant de la téraire et française nobilières sions ren- Ix de pro- ions pour s affaires ce : 1793 . faite des " , I. es : 1740 ; -Tarifs re , rôles , emptions s : 1863 , V. Anti- que tuni ...
... animaux - apposi- perçues : rand Rab- l'Ouzara . tant de la téraire et française nobilières sions ren- Ix de pro- ions pour s affaires ce : 1793 . faite des " , I. es : 1740 ; -Tarifs re , rôles , emptions s : 1863 , V. Anti- que tuni ...
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... animaux de l'espèce ovine venant de Tunisie : 1767 . V. Animaux . Scaphandre . V. Pêches . — - Séquestres . V. Justice française . Serments . Des avocats : 1778 , 1 . Service topographique . CHEF DE CE SER- VICE : Attributions en ce qui ...
... animaux de l'espèce ovine venant de Tunisie : 1767 . V. Animaux . Scaphandre . V. Pêches . — - Séquestres . V. Justice française . Serments . Des avocats : 1778 , 1 . Service topographique . CHEF DE CE SER- VICE : Attributions en ce qui ...
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... animaux en pacage ; go D'installer des charbonnières , des fours , des meules de foin , de paille , d'orge et de blé , à moins de deux cents mètres des oliviers . A moins d'autorisation délivrée par le Service de la Ghaba , il est ...
... animaux en pacage ; go D'installer des charbonnières , des fours , des meules de foin , de paille , d'orge et de blé , à moins de deux cents mètres des oliviers . A moins d'autorisation délivrée par le Service de la Ghaba , il est ...
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Common terms and phrases
16 septembre 1902 Supplément 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er mars 1er novembre 28 décembre agents animaux aouel août Arrêté du Directeur Article 1er autorisation bateau Bizerte bureau caïdat Caïds canoun caroube certificat chaoual chargé de l'exécution chef de service circulaire Code commerce Commission Conf contributions diverses contrôle Contrôleurs civils date décembre déclaration décret du 16 délai délivré Directeur de l'agriculture Directeur des finances Directeur général Direction dispositions Djerba douanes établissements février fixant frais française Gafsa général des travaux Ghaba Gouvernement tunisien habous indigènes juillet juin Kairouan l'Administration l'article l'État l'exécution du présent ment mètre Ministre est chargé municipale novembre octobre OFFICIEL paiement pêche perception postal Premier Ministre prescription présent décret Président prévues procès-verbal produits PROMULGUÉ propriétaire Receveur recouvrement Régence registre réglementant relatif Résident général septembre 1902 sera seront Sfax Sousse spécial Supplément 1902 tarif Tébourba tion travaux publics Tribunal Tunis Tunisie
Popular passages
Page 11 - Elle entrera en vigueur immédiatement après l'échange des ratifications et demeurera exécutoire jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une des hautes parties contractantes aura notifié son intention d'en faire cesser les effets.
Page 11 - Paris, le 12 juin 1879, ladite convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. Le Président de la République française et Sa Majesté le roi...
Page 20 - L'article 3 du décret du 16 juillet 1897 est modifié ainsi qu'il suit : Le chef du service des Laboratoires est nommé par décret du Président de la République, sur la proposition du Ministre des finances.
Page 12 - Terre-Neuve, ont décidé de conclure une Convention à cet effet et ont nommé...