Traité des moyens canoniques, pour acquérir et conserver les bénéfices et biens ecclésiastiques, Volume 2 |
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Abbayes appel Arrêt arrivé auroit auſſi avoient avoit avons Avril ayant Banquier Benefices Bulles c'eſt c'étoit Canon cauſe certificat chap Chapitre charge choſes Collateurs Commande Concile Concordat conferer confirmé Congrégation Conſeil contraire Cour de Rome courier Cure d'autres date Déclaration Décret demande dernier doit donner dudit Dumoulin Edit eſt établi étoient étoit Evêques fans faveur fieur fondé font forme fruits garde grace jour jugé jure l'art l'égard l'Egliſe l'Ordinaire ladite ledit Lettres Libertés lieu mains Mars mettre mois mort moyens n'en n'eſt nomination Officiers Ordinaires Ordinis Ordonnances Ordres Pape Parlement Patentes Patrons perſonne peuvent pluſieurs porté pourvoir pourvû premier premiere préſent Prieuré procuration proviſions public quod raiſon rapporte refus regiſtre Regle Reguliers Religieux retenue Royaume s'il ſans ſes ſieur ſoit ſon ſont ſuivant ſur tems tion titre Titulaire vacance vérité
Popular passages
Page 516 - CAR tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre Scel.
Page 512 - Royaume, & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale, Nous avons dit , ftatué & ordonné > difons , ftatuons & ordonnons , voulons & Nous plaît : ARTICLE PREMIER.
Page 504 - EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces...
Page 192 - CAUSES & autres à ce Nous mouvant , de l'avis de notre Confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité Royale , nous...
Page 313 - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier des Huiffiers de notre Cour de Parlement ; ou autre notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis, Sçavoir faifons que le jour des comparant judiciairement en notredite Cour Mc.
Page 197 - CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Page 493 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 510 - Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir, SALUT.
Page 490 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 512 - ... nées en différents temps , de l'auis de notre très cher » et très amé oncle le Duc d'Orléans petit-fils de « France , Régent de notre Royaume , de notre très » cher et très amé oncle le Duc de Chartres, premier » Prince de notre sang , de notre très cher...
Bibliographic information
| Title | Traité des moyens canoniques, pour acquérir et conserver les bénéfices et biens ecclésiastiques, Volume 2 Traité des moyens canoniques, pour acquérir et conserver les bénéfices et biens ecclésiastiques, Michel Duperray |
| Author | Michel Duperray |
| Publisher | chez Pierre-Aug. Paulus-du-Mesnil, 1759 |
| Original from | Ghent University |
| Digitized | 17 Jan 2008 |
| Length | 510 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |