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HAPITRE I, De l'autorité du

Pape sur les Benefices , page 1 CHA?. II. Des Titres du Pape pour

confererles Benefices, & y pourvoir par lui & les Legats a latere , le vice-Legat d'Avignon, CHAP. III. Des Bulles, Brefs & au,

tres Rescrits de Cour de Rome, 22 CHAP. IV. Si le Roi a la nomination

des Abbayes & Prieurés conventuels de filles, érigés depuis le Concordat ; & autres Questions sur les Prieurés de filles,

37 CHAP. V. Des Signatures & Provi

fions de Cour de Rome , & comment elles s'expedient,

74 CHAP. VI. Des Dates des Provi. fions,

92 CHAP. VII. Comment le Pape dispose

201

298

des Benefices,

198
CHAP. VIll. Des Reserves de la

Cour de Rome

CHAP. IX. Du Certificat des Ban-

quiers-Expeditionnaires , & de leur

necessité,

208

CHAP. X. Decret & clauses dans les

Refcrits de grace & de justice, 223

Chap. XI. Des Provisions pro cu-

piente profiteri,

Chap. XII. De l'origine & du pro-

grès des Commandes des Abbayes

& Prieurés,

335

CHAP. XIII. Si le Pape peut donner

des Offices claustraux en Comman-

de à des Seculiers in defectum Re-

gularium,

CHAP. XIV. De la Commande des

Cures,

368

CHAP. XV. Si on peut fimplifier une

partie des Cures pour étre Prieurés,

ou

fi on ne peut pas unir une Cure,

363

392

CHAP. XVI. De l'origine de l'union

de fait des Benefices aux Commu-

nautés,

412

CHAP. XVII. De la Prévention & du Concours

517 Chap. XVIII. De l'Obreption & de

D la Subreption,

532 CHAP. XIX. Des Perquiratur & nihil transeat, ou oppositions en Cour de Rome,

544 CHAP. XX. Notes sur les Regles de

Chancellerie, sur ce qui s'observe dans le Royaume par rapport aux Libertés de l'Eglise Gallicane,

aux Ordonnances & Edits , 550 CHAP. XXI. Dissertation surla vrai

semblance du jour du décès du der. nier Titulaire, si c'est du tems que le Collateur peut vrai-semblablemeni avoir eu connoissance du décès oudu jour qu'il a été connu dans le lieu du Benefice

585 Chap. XXII. Des Differences entre

les Provisions du Pape & des Collateurs ordinaires, & inferieurs,

594 ADDITION sur quelques chan

gemens arrivés dans le cours de l'impression, & quelques Questions concises fur une date effacée par

le Cardinal dataire en faveur du Secreraire d'un Ambassadeur à Roте ,

606

TRAITÉ

DES

MOYENS CANONIQUES Pour acquerir & conserver les. Bénéfices & biens Ecclésiastiques.

LIVRE SECOND.

Des Moyens de pourvoir en Cour

de Rome.

CHAPITRE PREMIER.

De l'autorité du Pape sur les Bénéfices.

Ous avons fait voir dans le premier Livre de ce Traité l'oria

gine des Bénéfices & des biens Ecclésiastiques, quelle part les Tome II.

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