 | France - Law - 1856 - 1180 pages
...centimètres (80°) au moins. 10. Lorsque le chemin de fer devra passer an-dessous d'âne route impériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur...entre les parapets du pont qui supportera la route on le chemin sera fixée au mains à huit mètres (&"*) pour la route impériale, à sepl mètres (7"')... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale ou d'un chevin vicinal, In largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fuée par l'administration, en tenant compte des circonstances locales; mais cette largeur ne pourra,... | |
 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...chemin de fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou •départementale, ou d'un cliemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route nu le ch«ciin sera fixée par l'administration . en tenant compte des circonstances locales; mais... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, lu largeur entre les parapets du pont qui supportera...largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à 8 mètres pour la roule impériale, à 7 mètres pour la route départementale, à 5 mètres pour un... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route iwpériale «u départementale, ou d'un cuemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui...ou le chemin sera fixée par l'administration, en lea«ut compte des circonstances locales ; mais celle largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure... | |
 | Engineering law - 1850 - 1348 pages
...(o™.Co) an moins. 10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'âne route nationale ou départementale , ou d'un chemin vicinal , la largeur...parapets du pont qui supportera la route , ou le chemin , soi.i lure au moins à huit mètres (8 me: ) pour la route nationale , à sept mètres (5 met ) pour... | |
 | Civil engineering - 1864 - 758 pages
...Lorsque le cbemin de fer devra passer au-dessous d'une route impérialeou départementale ou d'un cbemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le cbemin sera fixée par l'administration, eu tenant compte des circonstances locales; mais cette largeur... | |
 | France - 1863 - 968 pages
...départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la roula ouïe chemin sera fixée par l'administration, en tenant compte des circonstances locales ; mais celle largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure a bait mitres (8™, OÜ) pour la roule... | |
 | France - 1835 - 966 pages
...centimètres au moins. Art. 10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une routa royale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur...du pont qui supportera la route ou le chemin sera égale à celle du pont correspondant sur le canal de l'Oureq. L'ouverture du pont entre les culées... | |
 | France - Law - 1836 - 440 pages
...trente centimètres (lm 30e). 10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route royale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur...pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée au moins à huit mètres (8ln) pour une route royale, à sept mètres (7m) pour une route départementale,... | |
| |
Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route impériale oo départementale ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par l'administration , en tenant... 
