| France - Law - 1891 - 1220 pages
...tonnes { ne traînant pas de convoi ) Trader de sept à dix tonnes • .-. ii. r de plus de dix tonnes Les machines locomotives seront considérées comme...soit de marchandises , ne comportera pas un péage au •toins égal à celui qui serait pcrru sur la locomotive avec son teoder marchant sacs rien traîner.... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...de sept à dix tonne». Tonder de plus de dix tonnes. Les machines locomotives seront considérée» comme ne traînant pas de convoi , lorsque le convoi remorqué , soit de voyageurs , soit •le marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal a celui qui serait perçu sur la locomotive... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...péage. _ •• — de ransporl. ^»~~~ toUnl. SUITE DU TARIF. fr. fr. fr. 1.50 0 60 1.35 0.90 2.25 Les machines locomotives seront considérées comme...de voyageurs, soit de marchandises , ne comportera Ras un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la >comoiive avec son lender, marchant... | |
| Civil engineering - 1868 - 790 pages
...tonnes (ne traînant pas de Locomotive pesant plus de 18 tonnes (ne traînant pas de 3.75 0 90 0 60 1.50 Les machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorijuë, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à... | |
| France - 1863 - 968 pages
...voyagea», soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal k celai qui serait perça sur la locomotive avec son tender, marchant sans rien traîner.) (Le prix ft payer pour un vagón chargé ne pourra jamais être inférieur h celai qui serait dû poor un wagon... | |
| France - Law - 1838 - 1000 pages
...taxées comme ne remorquant pas de convoi, lorsque ie convoi remorqué, soit en voyageurs, soit en marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perç u sur une machine locomotive avec son allège , marchant sans rien traîner. A l'expiration des... | |
| France - Law - 1845 - 1388 pages
...taxées comme ne remorquant pas de convoi , lorsque le convoi remorqué, soit en voyageurs, soit en marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur une machine locomotive avec son allège , marchant '• sans rien traîner. Voiture à deux ou quatre... | |
| Arthur Saint-Léon - Railroads - 1845 - 242 pages
...char• pente, marbreen bloc, ()) Tout -vagon, chariot ou voiture dont le chargement en voyage-rs ou en marchandises ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur ces mêmes voitures à vide , sera considéré et taxé comme étant à vide. Les machines locomotives... | |
| AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...pas de convoi Tout wagcon , chariot ou voilure dont te chargement en voyageurs on en marchandise» M" comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur i •• de péage. fr. c. 0,07 0,05 0,03 0,07 0,025 0,030 0,10 0,09 0,08 0,00 0,15 PIUX d e transport.... | |
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