Desnos-Gardissal, 6 juin, brevet 71,074. (Moyens de fixer les rails sur les tra verses.) Duchet, 18 juin, Brevet 68,996. (Montres à balancier visible sous le cadran.}} Leprovost, 11 juin, brevet 58,599. (Construction et disposition des voitures en tôle.) Liebermann, 7 juin, brevet 65,437. (Presses pour Kextraction, des jus de betteraves, etc.) Meuley et Verdier, 6 juin, brevet 61,676. (Compteur kilométrique pour voitures. Molard, 6 juin, brevet 62,368. (Machine à vapeur.) Quannier-Mathieu, 9 juin, brevet 57,420. (Fabrication de cordes et cordages.} Pelouze, 11 juin, brevet 71,342. (Application de terres pyriteuses pour la fabrina tion de l'acide sulfurique.) Pierre, 6 juin, brevet 68,569. (Garnitures à cuvettes pour boîtes à étaupes des chines à vapeur.) Poitevin, 8 juin, brevet 70,050. (Moteur électro-magnétique.) Poron frères, 16 juin, brevet 70,022. (Emploi de plusieurs conducteurs sur métiers hollandais.) Réaume, 13 juin, brevet 64,589. (Fabrication de matériaux de construction.) Silvestre, 7 juin, brevet 70,474. (Serrure de sûreté à réveil.) *:༄་ Byse, 5 juillet 1865, brevet 65,177. (Fermeture de sacs, sacoches, caisses, etc...) Chailan de Moriès, 19 juin, brevet 70,189. (Machine à trancher circulaire.) De Corn, 23 juin, brevet 54,568. (Application de meules à la trituration de la paille pour la fabrication du papier.) Croizier-Deronzières, 21 juin, brevet 51,364. (Métier mécanique à tisser les étoffes taffetas.) Dedeyn, 18 juin, brevet 70,975. (Briquet porte-feu.) Devillaine, 4 juillet, brevet 68,487. (Dégriffage appliqué à la mécanique Jacquart. Dussard, 19 juin, brevet 70,454. (Joints élastiques pour tuyaux de conduites d'eau. de vapeur, etc.) Fermé, 26 juin, brevet 58,028. (Télégraphie de bord.) Hachette, 28 mai, brevet 60,678. (Tuyères creuses pour hauts fourneaux.) Hervier et Guizot, 25 juin, brevet 69,951. (Flottenr pour alimentation automotrice de chaudières à vapeur.) t Kail, 7 juin, brevet 70,559. (Carbonisation des os, vieux cuirs, tourbes, etc.) Kein père et fils, 25 juin, brevet 68,246. (Plaques de chauffage pour appret des étoffes.) Langlois, 19 juin, brevet 66,291. (Hydro-extracteur.) Mauvage, 22 juin, brevet 67,714. (Tuyaux de drainage.) Mignot, 14 juin, brevet 71,121. (Pâtes et mortiers faits avec des silicates alca lins, etc.) Paulet aîné, 16 juin, brevet 56,994. (Irrigateurs, etc.) Regnier, 16 juin, brevet 66,300. (Appareils à cribler et nettoyer les grains.) Vandenarsse, 15 juin, brevet 67,787. (Impressions lithographiques brillantes.) Amavet, 20 juin, brevet 70,680. (Traitement des minerais.) Bergeyron, 20 juin, brevet 39,895. (Machine à comprimer le creuset.) Bosselet, 21 juin, brevet 63,743. (Déchaumoir-bineur à déchaumer les terres.) Brandon, 20 juin, brevet 69,607. (Appareils photographiques.) Brothier, 7 juillet, brevet 67,881. (Machine à gaz.) Brunt, 21 juin, brevet 69,268. (Compteurs à gaz.) Cabal, 3 juillet, brevet 65,714. (Sommiers élastiques à cadre mobile.) Collette, 4 juillet, brevet 57,155. (Extraction du jus de betteraves.) Duterne, 21 juin, brevet 70,658. (Garniture métallique autoclave pour machines à vapeur.) Galy-Cazalat, 20 juin, brevet 71,490. (Trains de chemins de fer montant et descendant sur des rails inclinés.) Gand et Guilloteaux, 20 juin, brevet 70,758. (Régulateur à compensation pour machines.) Godillot, 27 juin, brevet 71,207. (Planchers mobiles à claire-voie pour la conservation des farines, grains, etc.) Godillot, 27 juin, brevet 71,207. (Planchers mobiles à claire-voie pour la conservation des farines, grains, etc.) Hulse, 26 juin, brevet 69,659. (Machines-outils pour le travail du fer, etc.) Mismaque, 26 juin, brevet 54,579. (Insufflateur de poudre insecticide.) Secrétan, 2 juillet, brevet 66,501. (Appareil pour eau de seltz et limonade gazeuse.) Sisco (M**), 22 juin, brevet 54,589. (Nettoyage des canons d'armes à feu.) Tollay, Martin et Leblanc, 25 juin, brevet 69,468. (Assemblage minéro-métallique (soudure) pour irrigateurs, encriers, etc.) Abadie, 4 juillet, brevet 59,871. (Presses d'impression; bronzeuse mécanique.) Abord et compagnie, 27 juin, brevet 70,545. (Tuile.) Baudelot, 27 juin, brevet 69,503. (Fabrication des clous,) Chéron-Quinquarlet, 12 juillet, brevet 69,776. (Appareils pour bobinoirs.) Devillers, 30 janvier, brevet 71,520. (Encrier.) Dubosc jeune, 2 juillet, brevet 71,652. (Appareils d'extraction des matières colorantes des bois de teinture.) Duval, 4 juillet, brevet 48,709. (Étau parallèle avec machine à percer.) Escach et Belluc, 11 juillet, brevet 70,757. (Composition de matière pour construction de bâtiments.) Frère, 30 juin, brevet 71,768. (Pêcheur automatique.) Gense, 3 juillet, brevet 71,655. (Machines pour l'extraction des jus de pulpes, etc.) Gérard, 29 juin, brevet 69,452. (Emploi d'une force motrice.) Haeck, 30 mai, brevet 70,195. (Lubrification, par l'eau, des coussinets, arbres, essieux de machines et de chemins de fer.) Henry de Vallandé, 4 juillet, brevet 67,862. (Soufreuse à cheval pour les vignes. Hougron, 30 juin, brevet 67,929. (Compteur-contrôleur pour voitures.) Lecocq, 28 juin, brevet 70,107. (Conservation des substances animales et végétales.) Leprince, 9 juillet, brevet 69, 189. (Marque à feu, composteur à coulisse.) Pagat, 9 juillet, brevet 67,908. (Roues à graisseur pour bennes, etc. dans les mines.) Redier, 2 juillet, brevet 60,780. (Fabrication de pendules.) Roquancourt, 30 juin, brevet 52,169. (Emballage de chapeaux de dame.) Bonnet, 19 juillet, brevet 56,713. (Appareil à extraire la racine de garance.) Caminade, 7 juillet, brevet 68,333. (Traitement de la racine de luzerne pour tissage, cordage et fabrication du papier.) Daguenet, 18 juillet, brevet 62,857. (Machine à fabriquer des clefs et carrés de montres.) Delahaye, 5 juillet, brevet 66,988. (Charrue à défricher les bois.) Desnos-Gardissa!, 5 juillet, brevet 71,074. (Moyens de fixer les rails sur les tra verses.) Desumeur, 21 juillet, brevet 62,715. (Sommier élastique économique.) Goneston fils, 16 juillet, brevet 68,181. (Appareil pour l'exploitation des forêts.) Guérin, 11 juillet, brevet 71,011. (Tiges des chaussures à élastiques.} Kessler, 5 juillet, brevet 71,596. (Presse continue à courroie pour l'extraction des jus.) Maréchal, 9 juillet, brevet 68,030. (Enveloppe atmosphérique pour la pression des bières.) Margueritte, 6 juillet, brevet 71,629. (Sucre [extraction des mélasses et fabrication].) Marie, 11 juillet, brevet 41,625. (Machines à défricher le sol.) Mennesson-Lebon, 21 juillet, brevet 62,955. (Vigne [préservation de la gelée .) Parent, 11 juillet, brevet 67,687. (Fabrication de cartouches sans déperdition de gaz.) Passier, 6 juillet, brevet 71,602. (Construction des pompes.) Roth, 11 juillet, brevet 68,012. (Graissage des machines.) Saint-Martin frères, 9 juillet, brevet 66,238. (Timbre humide s'encrant seul.) Apard, 18 juillet, brevet 68,541. (Chapeau de voyage.) Canot, 20 juillet, brevet 69,475. (Serrure de sûreté.) Caunois, août, brevet 66,126. (Robinets de jauge-filtre,) Champonnois, 23 juillet, brevet 56,223. (Construction de pompes hydrauliques.} Clavel, 19 mai, brevet 69,022. (Compteur métrique.) Compagnie anonyme des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges, 19 juillet, brevet 68,394. (Fabrication de manchons en acier fondu pour tubes et viroles.) Cordier, 14 juillet, brevet 68,176. (Pièces pour la composition des réglures typographiques.) Couder frères, 23 juillet, brevet 49,172. (Machine à défoncer les terres.) Desnos-Gardissal, 21 juillet, brevet 71074. (Moyens de fixer les rails sur les tra verses.) Devillaine, 21 juillet, brevet 68,487. (Métiers à tisser; dégriffage appliqué à la mécanique Jacquart.) Du Boys, 17 juillet, brevet 68,086. (Appareil pour le jaugeage des liquides.) Féline, 28 juillet, brevet 70,257. (Conservation à l'état frais de fruits, légumes et raisins.) Franc, 13 juillet, brevet 65,428. (Clef de serrage.) Gugnon, 30 mai, brevet 69,658. (Neutralisation des vins.) Guyot d'Arlincourt, 19 juillet, brevet 63,875. (Appareil télégraphique imprimeur.) Jolly, 14 juillet, brevet 70,265. (Signal avertisseur pour chemins de fer.) Lauwicq, 25 juillet, brevet 41,081. (Métier à tisser la bordure en velours épingle.) Lecointe frères et Villette, 24 juillet, brevet 69,724. (Chaudières presses-filtres pour l'épuration des jus sucrés.) Preux, 27 juillet, brevet 70,769. (Peigneuses système Noble; application de brosses circulaires.) Renard, 23 juillet, brevet 70,148. (Machine à confectionner et timbrer les envé loppes de lettres.) Rives fils aîné, 25 juillet, brevet 53,643. (Brouette sans tenons.) Rolland, dame Rolland et Rolland fils, 20 juillet, brevet 68,161. (Eau à nettoyer, dégraisser, blanchir.) De Sainte-Marie, 18 juillet, brevet 71,785. (Bouchage tubulaire pour bouteilles, bocaux, etc.) Sorel, 20 juillet, brevet 68,387. (Appareils pour l'attaque et la défense des ports, flottes, etc.) 2. Notre ministre secrétaire d'État au département de l'agricul· tare, du commerce et des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fart au palais des Tuileries, le 25 Mars 1868. Signé NAPOLEON. Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Signé DE FORCade. N° 16,374.- DÉCRET IMPERIAL (contre-signé par le ministre de l'instruction publique) portant ce qui suit: 1° La ville de Toulouse est autorisée à fonder dans son lycée impérial dix bourses d'externes affectées à l'enseignement secondaire spécial. 2° L'allocation nécessaire pour l'entretien de ces bourses sera portée au budget annuel de la ville. 3° Les bourses dont il s'agit seront concédées dans les formes prescrites par les décrets et règlements qui régissent les bourses dans les lycées et les colléges. (Fontainebleau, 18 Août 1868.) No 16,375. — DécRET IMPERIAL (contre-signé par le ministre de l'instruction publique) portant : le ART. 1. Le secrétaire perpétuel de l'académie des sciences de l'Institut impérial de France est autorisé à accepter, au nom de ladite académie, aux clauses et conditions imposées par ledit testament, le legs à elle fait par sieur Serres (Étienne-Renaud-Augustin), membre de l'Institut, professeur au muséum d'histoire naturelle, suivant son testament olographe en date du 16 janvier 1868, et consistant, en toute propriété, en soixante mille francs qui seront placés en rente trois pour cent sur l'État, et dont les intérêts, cumulés pendant trois ans, serviront à instituer un prix triennal sur l'embryologie générale appliquée, autant que possible, à la physiologie et à la médecine. 2. Le directeur du muséum d'histoire naturelle est autorisé à accepter, au nom de cet établissement, aux clauses et conditions imposées par le testament, le legs fait par le sieur Serres d'une somme de cinquante mille francs; ladite somme devant être employée en rente trois pour cent sur l'État, dont les arrérages seront exclusivement affectés à l'accroissement de la collection des ossements fossiles, sans pouvoir recevoir une autre destination. Fontainebleau, 19 Août 1868.) N° 16,376.-DÉCRET IMPÉRIAL (contre-signé par le ministre de l'instruction publique) qui autorise le secrétaire perpétuel de l'académie des sciences de l'Institut impérial de France à accepter, au nom de cet établissement et aux clauses et conditions imposées, la donation faite par la dame veuve Poncelet, et consistant en une somme de cinquante mille francs (50,000), dont les revenus devront être exclusivement affectés à la fondation d'un prix annuel en faveur de l'auteur de l'ouvrage le plus utile pour le progrès des mathématiques pures ou appliquées. (Fontainebleau, 22 Août 1868.) On s'abonne pour le Bulletin des lois, à raison de 9 francs par an, à la caisse de l'impriment impériale, ou chez les Directeurs des postes des départements. IMPRIMERIE IMPÉRIALE. 14 Octobre 1868. |
