Maxe-Werly, 6 décembre 1866, brevet 70,696. (Disposition d'aciers pour jupons à ressorts, etc.) Menard, 10 décembre 1866, brevet 70,764. (Réflecteur à reflets convergents.) Missa, 8 décembre 1866, brevet 60,024. (Machine à remonter les bouteilles des caves.) Pimont, 12 décembre 1866, brevet 41,472. (Appareil à conduites d'eau et de vapeur alternées et à condensation et alimentation simultanées pour chaudières à vapeur.) Roumens, 3 décembre 1866, brevet 69,561. (Foulon à cylindre pour fouler deux pièces à la fois.) Samain, 8 décembre 1866, brevet 69,329. (Machine élévatoire hydraulique pouvant servir de moteur et de compteur.) Samain, 8 décembre 1866, brevet 70,086. (Machine à vapeur à action directe.) Société l'Alliance, 7 décembre 1866, brevet 37,328. (Machines magnéto-électriques.) Tastevin, 11 décembre 1866, brevet 72,721. (Bobèches pour flambeaux et chandeliers.) Thomson, 7 décembre 1866, brevet 65,011. (Fabrication des armes à feu pour l'artillerie de terre et de mer.) Anciot et Delaitre, 15 décembre 1866, brevet 70,123. (Compas métreur-diviseur.) Arnauld, 22 décembre 1866, brevet 61,203. (Appareil à plateaux rectificateurs pour distillation d'alcools.) Bernhard, 14 décembre 1866, brevet 73,282. (Composition pour la combustion de la houille, du coke, du bois, de la tourbe, etc.) Berthemait, 15 décembre 1866, brevet 73,645. (Cintrage des voûtes à multicourbures.) Bigot aîné, 19 décembre 1866, brevet 69,901. (Faux à moissonner.) Boivin et Loiseau, 15 décembre 1866, brevet 69,835. (Fabrication du sucre.) Carré, 12 décembre 1866, brevet 70,313. (Production et moulage de pierres artificielles.) Clavel, 17 décembre 1866, brevet 71,616. (Baratte à boules.) Cordurié, 12 décembre 1866, brevet 73,167. (Traitement pour désargenter les plombs d'œuvre.) Dumler, 17 décembre 1866, brevet 73,652. (Rails composés pour chemins de fer.) Lozano, 12 décembre 1866, brevet 72,430. (Fusil et pistolet à aiguille (jouet]). Manuel, 14 décembre 1866, brevet 73,057. (Debouchage des liquides gazeux.) Patau, 15 décembre 1866, brevet 69,731. (Moteur éclairant.) Patau, 15 décembre 1866, brevet 69,732. (Moteur à air chaud ou à vapeur.) Pigeot, 17 décembre 1866, brevet 69,891. (Fabrication mécanique de paumelles de portes et de fenêtres.) Robert de Massy fils, 12 décembre 1866, brevet 73,503. (Lessivage des cendres de bois et des salins de potasse.) Savalle, 11 décembre 1866, brevet 64,751. (Distillation, épuration et rectification des alcools.) Vivez, 19 décembre 1866, brevet 69,801. (Soufflet pour le soutirage des liquides.) Abadie, 24 décembre 1866, brevet 59,871. (Presses d'impression [bronzeuse mécanique].) Bernabé, 22 décembre 1866, brevet 72,305. (Inoxydation des plaques de blindage.) Boyer, 22 décembre 1866, brevet 72,212. (Chauffage et surchauffage de l'air, etc.) Charpy, 22 décembre 1866, brevet 69,612. (Appareil respiratoire.) Chartier, 29 décembre 1866, brevet 68,452. (Outil à percer et à sertir les pierres pour l'horlogerie.) Chatel-Touyon, 29 décembre 1866, brevet 72,480. (Laveuse de laine.) Cogniard et Merlin, 22 décembre 1866, brevet 72,518. (Boîte à développement.) Devaux, 22 décembre 1866, brevet 60,215. (Étrier ouvert.) Dronier, 18 décembre 1866, brevet 73,520. (Passementerie gansée intérieurement.) Desbordes, 24 décembre 1866, brevet 65,623. (Manomètres, baromètres, thermomètres métalliques.) Girard, 26 décembre 1866, brevet 65,596. (Publicité [placard multiple]. Jacquesson, 19 décembre 1866, brevet 67,536. (Bouchons pour vins de Champagne. Jaubert, 19 décembre 1866, brevet 71,562. (Fabrication des verres et lentilles d'optique.) Jaubert, 19 décembre 1866, brevet 69,790. (Appareils d'optique.) Legris, 31 décembre 1866, brevet 73,082. (Echardonneuses de laines.) Liebermann, 20 décembre 1866, brevet 73,5go. (Presse continue pour l'extraction des jus.) Manceaux, 19 décembre 1866, brevet 73,334. (Armes se chargeant à l'arrière ¦ Percussion intérieure et cartouche pour].) Maris, 26 décembre 1866, brevet 52,920. (Lampe à schiste.) Martin (Les sieurs), 19 décembre 1866, brevet 68,220. (Fabrication au four a ré verbère d'acier fondu, fer fondu et métal mixte.) Moret, 22 décembre 1866, brevet 72,814. (Appareil fami-distillateur.) Poron frères, 27 décembre 1866, brevet 70,022. (Métiers tricot uni dits hollandal [emploi de plusieurs conducteurs ].) Ransson, 19 décembre 1866, brevet 72,202, (Pétrin mécanique.) Teste, 19 décembre 1866, brevet 66,464. (Éboueuse-sableuse mécanique. Anciot et Delaitre, 24 décembre 1866, brevet 70,123. (Compas métreur et dr seur.) Bellin, 28 décembre 1866, brevet 69,868. (Bouchage.) Blanc, 28 décembre 1866, brevet 70,478. (Lavoir-séchoir pour le blé.) Brocard, 29 décembre 1866, brevet 69,872. (Fabrication de moulures en leur les de métal polies.) Diguey frères et compagnie, 29 décembre 1866, brevet 49,619 (Télégraphes électriques.) Douville, 31 décembre 1866, brevet 73,044. (Robinet de tonneau d'arrosement. Droux, 28 décembre 1866, brevet 66,635. (Appareils pour la fabrication des acites gras.) Dufour, 29 décembre 1866, brevet 71,200. (Garniture métallique pour machines a vapeur.) Farcot et ses fils, 31 décembre 1866, brevet 52,571. (Générateur de vapeur., Fombuena, 28 décembre 1866, brevet 71,039. (Traverses de chemins de fer lamnées.) Joly de Marval, 29 décembre 1866, brevet 67,225. (Chauffage des fours de boulangerie, etc.) Meyer (Les sieurs), 26 décembre 1866, brevet 71,152. (Locomotive articulée. Poirrier et Chappat fils, 31 décembre 1866, brevet 71,970. (Préparation et tra formation des alcalis dérivés de l'aniline.) Rochatte, 28 décembre 1866, brevet 72,624. (Cartouches hydrofuges pour fusils se chargeant par la culasse.) Rosier, 31 décembre 1866, brevet 69,893. (Sommier élastique.) Tessié du Motayet Maréchal fils, 29 décembre 1866, brevet 72,785. (Blanchiment de fibres et tissus.) Touzet, 29 décembre 1866, brevet 66,691. (Fabrication mécanique des chaussures Bardoux, 7 janvier 1867, brevet 70,746. (Mortiers nitrifuges.) Chaliès, 10 janvier 1867, brevet 70,315. (Cuisinière fumifugique.) Cochran, 2 janvier 1867, brevet 65,989. (Armes à feu se chargeant par la culasse Defossez frères, 5 janvier 1867, brevet 51,556. (Fabrication mécanique de fers a cheval.) Dumarquez, 14 janvier 1867, brevet 72,185. (Presse à pulpe et à écume pour sucreries.) Du Rieux, Rottger, Cuillier et Junemann, 19 janvier 1867, brevet 73,956. (Zymokatalyse de la pulpe des betteraves.) Durin, 5 janvier 1867, brevet 69,090. (Fermentation des mélasses et des grains, Escach et Belluc, 14 janvier 1867, brevet 70,757. (Composition de matière pour construction de bâtiments.) Jullien, 5 janvier 1867, brevet 74,233. (Fabrication de porcelaines dures.) Lebrun, 18 janvier 1867, brevet 61,947. (Appareils pour la construction des voûtes) Mercadier, 8 janvier 1867, brevet 72,258. (Appareil siphon fumivore.) Marquais, 12 janvier 1867, brevet 70,235. (Fourneau fumivore de chaudière à vapeur.) Michard, 11 janvier 1867, brevet 71,280. (Métiers mécaniques à tisser.) Paillard, 12 janvier 1867, brevet 71,124. (Fer à cheval.) Perrier (M), 4 janvier 1867, brevet 70,114. (Four à plâtre.) Piot, 8 janvier 1867, brevet 69,926. (Moulin bluteur à gruau, à semoule.) Pocheron, 8 janvier 1867, brevet 70,115. (Four de fusion de verrerie.) Savalle fils, 3 janvier 1867, brevet 64,751. (Appareils de distillation, d'épuration et de rectification des alcools.) Wilms, 2 janvier 1867, brevet 66,401. (Machine à coudre les chapeaux de paille.) Addenet et Bertrand, 10 janvier 1867, brevet 70,027. (Compteur totaliseur pour voitures.) Admant, 8 janvier 1867, brevet 71,480. (Médaillons funéraires.) Alexandre jeune, 9 janvier 1867, brevet 72,632. (Incrustation et moulage des verres, glaces, etc.) Baronowski, 9 janvier 1867, brevet 73,476. (Bouchage hermétique des bouteilles, etc.) Benoist, 22 janvier 1867, brevet 53,837. (Manége portatif.) Bernier, 12 janvier 1867, brevet 72,051. (Treuils à chaînes en fer, à noix, etc.) Blanco, 9 janvier 1867, brevet 56,408. (Brosse sous-marine pour le nettoyage des bâtiments.) Claret, 17 janvier 1867, brevet 72,766. (Attelage et dételage [dispositions].) Cotelle, 11 janvier 1867, brevet 71,132. (Utilisation du chlorure de manganèse.) Della-Noce, 11 janvier 1867, brevet 67,116. (Armes à feu se chargeant par la culasse.) Dufournet et compagnie, 8 janvier 1867, brevet 69,089. (Fabrication et applications d'un carton durci.) Étienne, 11 janvier 1867, brevet 68,740. (Moteur à rotation hydraulique.) George, 12 janvier 1867, brevet 68,588. (Appareils à élever les matériaux pour constructions, etc.) Guyot d'Arlincourt, 8 janvier 1867, brevet 63,875. (Appareil télégraphique imprimeur.) Kessler, 10 janvier 1867, brevet 70,916. (Lubrificateur mécanique pour machines à vapeur.) La Rochette (De) et compagnie, 12 janvier 1867, brevet 74,329. (Dispositions dans la confection des joints de tuyaux pour conduites d'eau, de gaz, etc.) Lecœur et compagnie, 8 janvier 1867, brevet 69,661. (Métier circulaire pour bonneterie diminution, proportion, couture].) Mannequin, 19 janvier 1867, brevet 71,567. (Pressoir hydraulique.) Martin (Les sieurs), 11 janvier 1867, brevet 68,220. (Fabrication au four à réverbère de l'acier fondu, du fer fondu et d'un métal mixte.) Monchicourt ainé, 12 janvier 1867, brevet 73,241. (Porte-plume à fuseau.) Poirrier et Chappat fils, 9 janvier 1867, brevet 71,970. (Préparation et transformation des alcalis dérivés de l'aniline.) Ralu fils, 11 janvier 1867, brevet 74,030. (Montage des graines d'érythrine et de stapbylier pour l'ornementation des passementeries, étoffes, robes, chapeaux, etc.) Rousseau, 10 janvier 1867, brevet 72,877. (Fabrication du sucre.) Sébillot, 11 janvier 1867, brevet 71,539. (Machine à air chaud à chauffage par le gaz, etc.) Bouchacourt, 15 janvier 1867, brevet 69.970. (Rondelles et plaques élastiques pour écrous et vis.) Chaudun, 16 janvier 1867, brevet 66,827. (Fabrication et chargement des amorces et cartouches de chasse.) Colin, 21 janvier 1867, brevet 59,405. (Confection des balanciers de pendules et d'horloges.) D'Ancre, 14 janvier 1867, brevet 73,106. (Fers à cheval.) Demarly-Polliart, 26 janvier 1867, brevet 67,148. (Rouleau brisé avec herse.) Devillain, 26 janvier 1867, brevet 71,008. (Mécaniques Jacquart.) Douay-Lesens, 26 janvier 1867, brevet 73,384. (Presses pour extraction des liquides.) Du Rieux, Rottger, Cuillier et Junemann, 26 janvier 1867, brevet 73,956. (Zymo katalyse de la pulpe des betteraves.) Égrot, 16 janvier 1867, brevet 61,212. (Marmites à double fond pour la cuisson des aliments.) Franchot, 15 janvier 1867, brevet 65,341. (Flambeau photogène.) Gelley, 16 janvier 1867, brevet 68,121. (Moyen d'éviter les accidents sur les chemins de fer.) Gimpel frères, 24 janvier 1867, brevet 74,073. (Application pour le tissage des fils d'or, d'argent, etc.) Girond d'Argoud, 21 janvier 1867, brevet 59,216. (Appareils fumivores.) Lods, 30 janvier 1867, brevet 72,356. (Machine à tiller et riber le chanvre.) Pallas, 24 janvier 1867, brevet 73,498. (Instrument pour l'extraction des dents [application de l'électricité].) Pingot, 18 janvier 1867, brevet 67,194. (Carnet à poche.) Poteau, 29 janvier 1867, brevet 72,135. (Chaudières à vapeur [récipient d'ean condensée].) Société anonyme des anciennes salines domaniales de l'Est, 17 janvier 1867, brevet 65,609. (Utilisation des résidus de la préparation du chlore et de la soude.j Werner, 15 janvier 1867, brevet 71,188. (Fermeture des boîtes à lait.) Avril et compagnie, 19 janvier 1867, brevet 72,852. (Machines à mouler les tuiles.) Berrens, 24 janvier 1867, brevet 64,919. (Machine à battre la paille à blé sur l'aire. Boivin, 19 janvier 1867, brevet 69,173. (Moteur à vapeur.) Bontems, 23 janvier 1867, brevet 71,335. (Isolateur pour appareils d'éclairage.} Camot, 23 janvier 1867, brevet 73,223. (Dorure sur verre, cristaux, etc.) Dervaux-Fremaux, 5 février 1867, brevet 70,099. (Transvideur pour l'alimentation des chaudières à vapeur.) Guignot, 30 janvier 1867, brevet 73,959. (Cylindres à rotation, etc. pour instruments de musique en cuivre.) Lecointe frères et Villette, 31 janvier 1867, brevet 73,888. (Presses à pulpe à disques.) Lecointe frères et Villette, 31 janvier 1867, brevet 71,833. (Presse-filtre pour la filtration des jus de sucreries, etc.) Lecointe frères et Villette, 31 janvier 1867, brevet 73,887. (Presse à pulpe à plateaux.) Lecointe (Les sieurs) et Villette, 31 janvier 1867, brevet 65,380. (Presse à vapeur directe pour sucreries, etc.) Marchand, 24 janvier 1867, brevet 70,173. (Brûloir à café à foyer mobile.) Meyer, 23 janvier 1867, brevet 73,931. (Fabrication et application de perles factices.) Parnet fils, 24 janvier 1867, brevet 62,437. (Fabrication de brosses pour peintres en bâtiments, etc.) De Pindray, 4 février 1867, brevet 65,673. (Foyers fumivores de générateurs de vapeur.) Poivret, 5 février 1867, brevet 72,099. (Métier rectiligne à tricots.) Poncet, Papillon et Girodon, 19 janvier 1867, brevet 70,703. (Découpage en ve lours sur tissus imprimés.) Tabourin et Lemaire, 28 janvier 1867, brevet 70,183. (Révivification de l'acide arsénique pour fabrication de la fuchsine.) Thierry, 22 janvier 1867, brevet 67,725. (Briquet pyramidal.) Vandroy, 4 février 1867, brevet 72,336. (Châssis à tabatière en fonte.) Weinberger, 6 février 1867, brevet 73,640. (Touraille hélicoïdale à sécher le malt pour brasseries.) Ziegler, 24 janvier 1867, brevet 73,096. (Fluide vital, génération chimique et application.) Zorès, 19 janvier 1867, brevet 72,371. (Moyens de fixation des rails sur les traverses métalliques.) 2. Notre ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait au palais de Fontainebleau, le 20 Juin 1868. Signé NAPOLÉON. Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Signé DE FORCade. N° 16.475. DÉCRET IMPERIAL (contre-signé par le garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes) portant que le décret du 18 mars 1865, qui assigne six offices d'avoué au tribunal de première instance de Montfuçon (Allier), est modifié en ce sens que ce nombre est réduit à cinq. (Compiègne, 27 Novembre 1868.) N° 16,476. DÉCRET IMPÉRIAL (contre-signé par le ministre de la guerre) qui affecte au service du département de la guerre, pour la construction de la batterie de Cayeux (Somme), un emplacement de deux hectares environ, dépendant des terrains domaniaux de la plage et situé en avant et à l'ouest de l'ancienne batterie, tel qu'il est indiqué par un liséré jaune sur un croquis annexé à l'avis du comité des fortifications du 6 juillet 1860. (Compiègne, 27 Novembre 1868.) N° 16,477. DÉCRET IMPÉRIAL (contre-signé par le ministre de l'intérieur) portant que le chef-lieu de la commune de Saint-Angel, canton de Champagnac-de-Belair, arrondissement de Nontron, département de la Dordogne, est transféré au village de Sceau. En conséquence, la commune de Saint-Angel prendra, à l'avenir, le nom de Sceau-Saint-Angel. (Compiegne, 1 Décembre 1868.) N° 16,478. DECRET IMPERIAL (contre-signé par le garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes) portant ce qui suit : 1° M. Marchandise (Paul-Henri), employé de commerce, né à Paris, le 3 juin 1842, y demeurant, Et son frère, M. Marchandise (Henri-Victor), employé de commerce, né le 2 janvier 1844, à Paris, y demeurant, Sont autorisés à substituer à leur nom patronymique celui de Marchand, et à s'appeler, à l'avenir, Marchand, au lieu de Marchandise. 2° Mae Hue (Marie), veuve de M. Le Rond (Pierre-Auguste-Marie), née le 10 avril 1828, à Granville (Manche), demeurant à Paris, Et ses enfants mineurs : Ferdinand-Pierre-Maurice Le Rond, né à Granville, le 20 janvier 1848, |