Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... voix ; les frontières romaines sont franchies , et les Gau- lois du Nord invités à lever l'étendard de la révolte . Les chefs se rangent en foule auprès du guerrier batave , plu- sieurs postes romains sont enlevés ; et l'on croit voir ...
... voix ; les frontières romaines sont franchies , et les Gau- lois du Nord invités à lever l'étendard de la révolte . Les chefs se rangent en foule auprès du guerrier batave , plu- sieurs postes romains sont enlevés ; et l'on croit voir ...
Page 10
... voix dans tout l'est de la Gaule , s'y maintinrent malgré tous les efforts de ses successeurs . Ainsi fut fondé le royaume de Bourgogne . Gondicaire , simple chef des Bourguignons , quand ils avaient passé le Rhin en 407 , fut proclamé ...
... voix dans tout l'est de la Gaule , s'y maintinrent malgré tous les efforts de ses successeurs . Ainsi fut fondé le royaume de Bourgogne . Gondicaire , simple chef des Bourguignons , quand ils avaient passé le Rhin en 407 , fut proclamé ...
Page 24
... voix à la Diète , sur le même pied que l'archiduc d'Autriche ; 4 ° Que dans les contributions de l'Empire , soit en troupes , soit en argent , le cercle de Bourgogne fournirait autant que deux électeurs ; 5o Que lorsqu'il s'agirait d ...
... voix à la Diète , sur le même pied que l'archiduc d'Autriche ; 4 ° Que dans les contributions de l'Empire , soit en troupes , soit en argent , le cercle de Bourgogne fournirait autant que deux électeurs ; 5o Que lorsqu'il s'agirait d ...
Page 77
... voix consultative . Les impositions sont levées par les états , et versées dans les mains de leurs receveurs . S III . États de Limbourg . La province de Limbourg comprend le duché de ce nom ; le pays de Fauquemont , de Dolem et de ...
... voix consultative . Les impositions sont levées par les états , et versées dans les mains de leurs receveurs . S III . États de Limbourg . La province de Limbourg comprend le duché de ce nom ; le pays de Fauquemont , de Dolem et de ...
Page 79
... voix ; quant aux résolutions du corps des états dans les matières d'aides et subsides , si deux des trois ordres consentent à la même somme , cette pluralité détermine la résolution ; mais lorsque les trois ordres consentent chacun à ...
... voix ; quant aux résolutions du corps des états dans les matières d'aides et subsides , si deux des trois ordres consentent à la même somme , cette pluralité détermine la résolution ; mais lorsque les trois ordres consentent chacun à ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix