Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... pendant un long intervalle , couverte de voiles qu'il serait non moins inutile que fatiguant de vouloir soulever . Les noms des principaux peuples qui y habitaient , ne sont plus prononcés par les historiens que de temps à autre , et ...
... pendant un long intervalle , couverte de voiles qu'il serait non moins inutile que fatiguant de vouloir soulever . Les noms des principaux peuples qui y habitaient , ne sont plus prononcés par les historiens que de temps à autre , et ...
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... pendant les guerres qui suivirent les partages de la monarchie . Charles - Martel et ses successeurs les battirent plusieurs fois . Charlemagne les soumit enfin définitivement à son vaste empire . Il divisa le pays en un certain nombre ...
... pendant les guerres qui suivirent les partages de la monarchie . Charles - Martel et ses successeurs les battirent plusieurs fois . Charlemagne les soumit enfin définitivement à son vaste empire . Il divisa le pays en un certain nombre ...
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... pendant les troubles excités par la dé- position de Charles - le - Gros , le royaume de la Bourgogne transjurane . La réunion de ces deux états en composa un nou- veau qu'on appella royaume d'Arles . Rodolphe , deuxième roi de la ...
... pendant les troubles excités par la dé- position de Charles - le - Gros , le royaume de la Bourgogne transjurane . La réunion de ces deux états en composa un nou- veau qu'on appella royaume d'Arles . Rodolphe , deuxième roi de la ...
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... pendant la minorité de Phi- lippe . A peine âgé de douze ans , il fut marié à l'héritière du comté de Flandre , et déclaré majeur à quinze ans ; mais il mourut peu de temps après sans postérité . Jean , roi de France , lui succéda dans ...
... pendant la minorité de Phi- lippe . A peine âgé de douze ans , il fut marié à l'héritière du comté de Flandre , et déclaré majeur à quinze ans ; mais il mourut peu de temps après sans postérité . Jean , roi de France , lui succéda dans ...
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... pendant sa vie et son successeur après sa mort . Enfin , en 1451 , il fut reconnu duc de Luxembourg par les états de cette province : Son titre était une donation à peu près pareille à celle qui lui avait livré la Hollande . La mémoire ...
... pendant sa vie et son successeur après sa mort . Enfin , en 1451 , il fut reconnu duc de Luxembourg par les états de cette province : Son titre était une donation à peu près pareille à celle qui lui avait livré la Hollande . La mémoire ...
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Common terms and phrases
acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix