Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La nature semblait ainsi avoir décidé que , de ces deux portions , l'une serait natu- rellement riche et ...
... un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La nature semblait ainsi avoir décidé que , de ces deux portions , l'une serait natu- rellement riche et ...
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... un certain nombre de cantons , à chacnn desquels il préposa un Comte ( 1 ) ; ces comtes étaient subordonnés à un duc , et amovibles comme lui . Ce duché de Frise , ducatum Frisia , ainsi le nomment les anciens annalistes , s'étendait ...
... un certain nombre de cantons , à chacnn desquels il préposa un Comte ( 1 ) ; ces comtes étaient subordonnés à un duc , et amovibles comme lui . Ce duché de Frise , ducatum Frisia , ainsi le nomment les anciens annalistes , s'étendait ...
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... un espace de cinq siècles , depuis les premiers dont on connaisse d'une manière un peu claire l'institution , jusqu'à cette comtesse Jacqueline , qui fut obligée de livrer sa souveraineté au duc de Bour- gogne . Au reste , l'histoire n ...
... un espace de cinq siècles , depuis les premiers dont on connaisse d'une manière un peu claire l'institution , jusqu'à cette comtesse Jacqueline , qui fut obligée de livrer sa souveraineté au duc de Bour- gogne . Au reste , l'histoire n ...
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... une monarchie des Pays - Bas , à cette époque . Cette création eût enlevé aux ambitions subséquentes un aliment , et peut - être épargné aux peuples de longues calamités . ע Charles n'avait laissé qu'une fille . Louis XI essaya d'abord ...
... une monarchie des Pays - Bas , à cette époque . Cette création eût enlevé aux ambitions subséquentes un aliment , et peut - être épargné aux peuples de longues calamités . ע Charles n'avait laissé qu'une fille . Louis XI essaya d'abord ...
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... une table alphabétique raisonnée des matier̀es Pierre-Armand Dufau. toujours un comte de Hollande , un marquis d'Anvers , un due de Brabant ; mais que seulement le même prince se trouvait investi de ces titres divers . La pragmatique de ...
... une table alphabétique raisonnée des matier̀es Pierre-Armand Dufau. toujours un comte de Hollande , un marquis d'Anvers , un due de Brabant ; mais que seulement le même prince se trouvait investi de ces titres divers . La pragmatique de ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix