Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... fils ; Genève , chez Paschoud , libraire . - Demat , libraires . Debuscher , libraires . Leipsick , et pour toute l'Allemagne , chez Zirgès , libraire . Liége , chez madame Collardin , libraire . Livourne , chez G. Mazi , libraire ...
... fils ; Genève , chez Paschoud , libraire . - Demat , libraires . Debuscher , libraires . Leipsick , et pour toute l'Allemagne , chez Zirgès , libraire . Liége , chez madame Collardin , libraire . Livourne , chez G. Mazi , libraire ...
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... fils . TOME III . A PARIS , CHEZ BECHET AINE , LIBRAIRE - ÉDITEUR , QUAI DES AUGUSTINS , N ° 57 ; ET A ROUEN , MÊME MAISON DE COMMERCE , rue grand - pont , no 73 . 1823 . 1 DES no so ob zu CONSTITUTIONS , CHARTES ET COLLECTION.
... fils . TOME III . A PARIS , CHEZ BECHET AINE , LIBRAIRE - ÉDITEUR , QUAI DES AUGUSTINS , N ° 57 ; ET A ROUEN , MÊME MAISON DE COMMERCE , rue grand - pont , no 73 . 1823 . 1 DES no so ob zu CONSTITUTIONS , CHARTES ET COLLECTION.
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... fils du faible empereur qui succéda à Charlemagne , ayant partagé ses états entre ses trois fils , Charles , le troisième , eut la plus grande partie de l'ancien royaume de Bourgogne , sous le titre de royaume de Provence . une autre ...
... fils du faible empereur qui succéda à Charlemagne , ayant partagé ses états entre ses trois fils , Charles , le troisième , eut la plus grande partie de l'ancien royaume de Bourgogne , sous le titre de royaume de Provence . une autre ...
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... fils de Louis - le - Débonnaire firent entre eux , en 843 , la partie du royaume de Bour- gogne , située en deçà du Rhône et de la Saône , et qui fut réunie à la France comme portion des états de Charles , n'en fut plus distraite . Elle ...
... fils de Louis - le - Débonnaire firent entre eux , en 843 , la partie du royaume de Bour- gogne , située en deçà du Rhône et de la Saône , et qui fut réunie à la France comme portion des états de Charles , n'en fut plus distraite . Elle ...
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... fils du roi Jean , fut la tige de la seconde race des ducs de Bourgogne . Ce fut en 1363 qu'il fut créé duc et souverain , de cet état , à la demande de la noblesse et du peuple . Il fut en même temps déclaré premier pair du royaume ...
... fils du roi Jean , fut la tige de la seconde race des ducs de Bourgogne . Ce fut en 1363 qu'il fut créé duc et souverain , de cet état , à la demande de la noblesse et du peuple . Il fut en même temps déclaré premier pair du royaume ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix