Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... avons à tracér dans ce chapitre , et nous nous efforcerons d'autant plus de l'exposer avec clarté , qu'il y a sans doute pour le plus grand nombre des lecteurs , quelque confusion ́dans ces diverses dynasties de rois , comtes ou ducs de ...
... avons à tracér dans ce chapitre , et nous nous efforcerons d'autant plus de l'exposer avec clarté , qu'il y a sans doute pour le plus grand nombre des lecteurs , quelque confusion ́dans ces diverses dynasties de rois , comtes ou ducs de ...
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... avons parlé , et le comte de Horn , issu d'une des plus il- lustres familles des Pays - Bas , secondaient ses généreuses ré- solutions : toutes les espérances étaient tournées vers ces trois grands citoyens , et c'était le point où se ...
... avons parlé , et le comte de Horn , issu d'une des plus il- lustres familles des Pays - Bas , secondaient ses généreuses ré- solutions : toutes les espérances étaient tournées vers ces trois grands citoyens , et c'était le point où se ...
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... avons qu'un petit nombre de remarques à faire dans le cours des deux siècles qui remplissent l'intervalle entre ( 1 ) Wiqueford , preuves , etc. la fondation de la république et le règne du fils DES INSTITUTIONS POLITIQUES MANS LES PAYS ...
... avons qu'un petit nombre de remarques à faire dans le cours des deux siècles qui remplissent l'intervalle entre ( 1 ) Wiqueford , preuves , etc. la fondation de la république et le règne du fils DES INSTITUTIONS POLITIQUES MANS LES PAYS ...
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... avons eus sou¬ » vent de ne l'avoir ainsi pu faire personnellement par delà , » comme , en vérité , l'avons grandement désiré ( 1 ) , » Ceci est un édit de Philippe II ! Ainsi commença le règne d'Albert et d'Isabelle . Tant dè sang n ...
... avons eus sou¬ » vent de ne l'avoir ainsi pu faire personnellement par delà , » comme , en vérité , l'avons grandement désiré ( 1 ) , » Ceci est un édit de Philippe II ! Ainsi commença le règne d'Albert et d'Isabelle . Tant dè sang n ...
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... avons vu , les derniers , gouvernant les Pays - Bas conjointement avec les Anglais , avaient montré l'intention formelle de sacrifier la prospérité industrielle et commerciale de ces contrées à leurs propres intérêts industriels et ...
... avons vu , les derniers , gouvernant les Pays - Bas conjointement avec les Anglais , avaient montré l'intention formelle de sacrifier la prospérité industrielle et commerciale de ces contrées à leurs propres intérêts industriels et ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix