| Delacroix (M., Jacques-Vincent) - Constitutional history - 1793 - 380 pages
...actes du gouvernement avec le but de toute inftitutiori fociale , ne fe laiflent jamais opprimer & avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bafes de fa liberté & de fon bonheur , le magiftrat la règle de fes devoirs, le légiflateur l'objet... | |
| France - Democracy - 1793 - 162 pages
...résolu d'exposer dans une déclaration solemnelle ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but ds toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, aiiu que le... | |
| François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 496 pages
...résolu d'exposer, dans une décl: ration solennelle, les droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin xjue le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le inagistrat... | |
| François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 494 pages
...d'exposer , -dans une déclaration solennelle , les droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes...•tyrannie, afin que le peuple ait toujours devant les j-eux les bases de sa liberté et de son bouheur , le inagistrat la règle de ses devoirs, le législateur... | |
| François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits sacrés et inaliénables , ' afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes...tyrannie , afin que le peuple ait toujours devant les jeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur... | |
| France - 1817 - 184 pages
...sacres et inalienables, afin que tous les Citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvemement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent...tyrannie ; afin que le Peuple ait toujours devant 'tes yeux les bases do sa liberte et de son bonheur; le magistral, la regie de ses devoirs ; le legislateur,... | |
| France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. — En conséquence, il proclame en présence de l'Être... | |
| Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1820 - 448 pages
...résolu d'exposer dans une Déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes...et de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa mission. En conséquence il proclame , en présence de l'Etre... | |
| Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle , ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes...et de son bonheur; le magistrat, la règle de ses devoirs ; le législateur, lobjet de sa mission. En conséquence, il proclame , en présence de l'Être-Suprême,... | |
| Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1825 - 414 pages
...résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse les actes...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'EtreSuprême,... | |
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