Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de Memoires et de notes sur sa vie, son administration et ses ouvrages ...A. Belin, 1809 - Finance |
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Page i
... janvier 1776 , Tome VIII , 150-177 RÉPONSES aux Objections que M. le Garde des Sceaux avoit faites contre le projet d'Edit portant suppres- sion des Corvées , VIII , ...... MÉMOIRE sur la manière dont la France et l'Espagne devoient ...
... janvier 1776 , Tome VIII , 150-177 RÉPONSES aux Objections que M. le Garde des Sceaux avoit faites contre le projet d'Edit portant suppres- sion des Corvées , VIII , ...... MÉMOIRE sur la manière dont la France et l'Espagne devoient ...
Page ii
... janvier 1775 , pour favoriser l'introduction 63 des grains nationaux en Provence par Marseille , sans déroger à la franchise de ce Port , VII , .. 152-155 Arrêt du 7 avril 1775 , qui casse deux , Ordonnances par lesquelles les Officiers ...
... janvier 1775 , pour favoriser l'introduction 63 des grains nationaux en Provence par Marseille , sans déroger à la franchise de ce Port , VII , .. 152-155 Arrêt du 7 avril 1775 , qui casse deux , Ordonnances par lesquelles les Officiers ...
Page v
... janvier 1776 , qui casse les modifica- tions mises par le Parlement de Rouen à l'enregis- trement des Lettres - patentes qui êtablissent la li- berté du commerce des grains dans l'intérieur du Royaume , VIII , ...... .. 143-145 ...
... janvier 1776 , qui casse les modifica- tions mises par le Parlement de Rouen à l'enregis- trement des Lettres - patentes qui êtablissent la li- berté du commerce des grains dans l'intérieur du Royaume , VIII , ...... .. 143-145 ...
Page vi
... janvier 1776 , portant liberté aux Maîtres des Verreries de Normandie de vendre sans aucune gêne à Paris , à Rouen , et ailleurs , les verres à vitre de leur fabrique , VIII , .. 132 135 antho Arrêt du 21 janvier 1776 , pour la ...
... janvier 1776 , portant liberté aux Maîtres des Verreries de Normandie de vendre sans aucune gêne à Paris , à Rouen , et ailleurs , les verres à vitre de leur fabrique , VIII , .. 132 135 antho Arrêt du 21 janvier 1776 , pour la ...
Page vii
... janvier 1776 , pour la destruction des Lapins .... ... 262 --- 272 dans les Capitaineries royales , VIII , ... 135 — 143 Edit de février 1776 , qui supprime les Corvées , et ordonne la confection des routes à prix d'argent , VIII ...
... janvier 1776 , pour la destruction des Lapins .... ... 262 --- 272 dans les Capitaineries royales , VIII , ... 135 — 143 Edit de février 1776 , qui supprime les Corvées , et ordonne la confection des routes à prix d'argent , VIII ...
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15 septembre ARRÊT DU CONSEIL Asséeurs Assemblées Atteliers aura êté auroient auront êté avoient bail besoin bleds brigade Carême Chambre des Comptes charge Collecteurs Commissaires départis connoître CONSEIL D'ÉTAT Cour des Aides décembre Déclaration Demont deniers denrées dépenses Députés desdits différens dudit Edit épizootique êtablis êtat êtoient êtoit exempte EXTRAIT DE L'ARRÊT Ferme générale Fermiers finances fraix Franc-fief Gabelle général gratification habitans impôsée impôsitions Intendans et Commissaires janvier jesté Juges Juges de Police juillet l'Assemblée l'Édit l'êtat ladite ledit Lettres-patentes loix Majesté maladie ment mentation mois Municipalités nécessaire ordonné et ordonne Ordres sacrés Ouï le rapport Paroisses payer perception Peuple pourroient pourroit pourvoir présent Arrêt priviléges Propriétaires Provinces raison rapport du sieur Receveurs Régie Régisseurs registres règle réglemens remboursement rentes répartition revenu ront Royaume s'êtant Salpêtres septembre 1775 sera seroient seront seulement sieur Turgot sieurs Intendans soient subsistance sujets tems terrein tion toyens travail Villes voix de Citoyen