 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1838 - 798 pages
...6. La présente convention sera ratifiée i ratifications en seront échangées à Londres, dar dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,...plénipotentiaires resp l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs ai Fait à Londres, le 21. Mai, l'an de grâce huit cent trente -trois. „Article explicatif.... | |
 | France - France - 1815 - 1208 pages
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...présent traité. Art. 33. Le présent traité sera ratine, et le« ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Font signé, et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1816 - 752 pages
...de l'Irlande, et de Sa Majesté Très-Chrétienne. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le 7 Mars, l'an de grâce 181.5, (LS) (Signé) BUCKINGIIAMSHIHE. (LS) (Signé) Le Comte de LA CHASTRE.... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 496 pages
...» Art. .16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut*. Fait à Paris, le 16 mars 181o. •••.•! Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral VERHCEL. Louis... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...l'espace '"'"*" d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le sept Mars, l'an de grâce 1815. Signé: Signé: (LS) BUCK.INGHAMSHIHE. (LS) LE COMTE DE LA CHATRE.... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...dans l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 7 Mars, l'an de Grâce, 1815. (Signé) (Signé) BUCK1NGHAMSHIRE,(LS) LECoMTE DE LA ClCATRE,(LS) TRAITÉ... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - Netherlands - 1820 - 400 pages
...16°. Le présent traité sera ratifié, et les » ratifications en seront échangées à Paris » dans le délai de quinze jours, ou plus tôt » si faire se peut. Fait, à Paris, le 16 mars » 1810. » Qu'on permette à l'auteur de cet écrit de prendre haleine... | |
 | France - 1826 - 906 pages
...l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs font signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 2.6 janvier, -l'an de grâce 1826. ( LS ( LS ) Si^ié le prince DE PoLiGNAc. Signé GEORGE CANNING.... | |
 | France - 1827 - 562 pages
...présent traité. 33. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échange'es dans le délai de quinze jours , ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs... | |
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Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818. 
