 Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances qui ne sont pas publiques et aux visites préparées par la Commission d'organisation, de présenter des travaux et de prendre part aux discussions. Les délégués des administrations publiques françaises...  Recueil ... - Page 151by Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1901Full view - About this book
 | Association belge de photographie, Brussels - 1905 - 476 pages
...- Les membres du Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances, aux visites et aux excursions préparées par la Commission d'organisation, de présenter...discussions. Les délégués des administrations publiques. belges et étrangères, jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 9. — Aucun... | |
 | Société de l'industrie minérale (France) - Mineral industries - 1889 - 1770 pages
...et d'assister aux séances. Toutefois, les délégués des administrations publiques françaises ou étrangères jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 9. Les délibérations du Congrès commenceront par la discussion des questions mises à l'ordre du jour par... | |
 | Metallurgy - 1889 - 676 pages
...et d'assister aux séances. Toutefois, les délégués des administrations publiques françaises ou étrangères jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 9. Les délibérations du Congrès commenceront par la discussion des questions mises à l'ordre du jour par... | |
 | 1890 - 198 pages
...Des conférences, des visites à l'Exposition et à des établissements scientifiques ou industriels. ART. 8. Les membres du congrès ont seuls le droit...avantages réservés aux membres du congrès. ART. 9. Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion... | |
 | Mechanics, Applied - 1890 - 200 pages
...à des établissements scientifiques ou industriels. 26 REVUE TECHNIQUE DE L'EXPOSITION UNIVERSELLE aux visites préparées par la commission d'organisation,...avantages réservés aux membres du congrès. ART. 9. Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion... | |
 | Thomas de Saint-Georges d'Armstrong - Arbitration (International law) - 1890 - 396 pages
...qui ne sont pas publiques, de présenter des travaux et de prendre part aux discussions. Cependant les délégués des administrations publiques françaises...réservés aux membres du Congrès. Art. 9. — Les travaux présentés au Congrès sur des questions mises à l'ordre du jour dans le programme de la... | |
 | 1890 - 698 pages
...de prendre part aux discussions, et cela dans les conditions indiquées par le présent règlement. Les délégués des administrations publiques françaises...des avantages réservés aux membres du Congrès. K-.ft ART. 7. Division des travaux du Congrès. — Le Congrès se divise en trois sections : 1° Section... | |
 | Folklore - 1891 - 178 pages
...jour de chaque séance. ART. 7 Les membres du Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances, de présenter des travaux et de prendre part aux discussions....avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 8 Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion... | |
 | Folklore - 1891 - 690 pages
...jour de chaque séance. ART. 7 Les membres du Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances, de présenter des travaux et de prendre part aux discussions....avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 8 Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion... | |
 | Association belge de photographie, Brussels - 1891 - 1250 pages
...Congrès auront seuls le droit d'assister aux séances et aux visites préparées par la commission belge d'organisation, de présenter des travaux et de prendre...discussions. Les délégués des administrations publiques belges et étrangères jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ARTICLE 9. Les travaux... | |
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