Pays-Bas, ex-préposé des douanes royales, demeurant à Fromelennes (Ardennes). (Paris, 23 Janvier 1821.) (N.° 12,231.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-Joseph Hodister, né le 21 novembre 1773 à Saint-Hubert, royaume des Pays-Bas, ex-préposé des douanes royales, demeurant à Fromelennes (Ardennes). (Paris, 23 Janvier 1821.) (-N.° 12,232.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Boniface Escoffier, né le 23 mars 1777 à Valmenier, ancien département du Mont-Blanc, ancien militaire, préposé des douanes royales à Boulogne (Pas-de-Calais), (Paris, 21 Mars 1821.) (N.° 12,233.) ORDONNANCE DU Ror qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. DominiqueJoseph Defoux, né le 14 septembre 1773 à Bruxelles (royaume des Pays-Bas), ancien militaire, préposé des douanes royales à Boulogne (Pas-de-Calais). (Paris, 21 Mars 1821.) (N.° 12,234.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Antoine Lensen dit Lintzen, né le 14 juin 1788 à Kessel, ancien département de la Roer, militaire en retraite, demeurant à Lille (Nord). (Paris, 21 Mars 1821.) (N. 12,235.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Ghidini (JulesCésar-Antoine-Eloi), né le 1." juillet 1790 à Parme en Italie, sergent des grenadiers au 5 régiment d'infanteric de la garde royale, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris, 4 Juillet 1821.) (N.° 12,236.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Pfeifer (Jean), né le 12 mars 1779 à Oberolm, ancien département du Mont-Tonnerre, ancien sous-officier de cavalerie, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Pontivy (Morbihan). (Saint-Cloud, 8 Août 1821.) (N.° 12,237.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Gay (Pierre), né le 1." janvier 1787 à Maché en Savoie, chevalier de l'ordre roy al de la Légion d'honneur, grenadier au 3. régiment de l'ex girde, en retraite, demeurant à Chapareillan (Isère). (Saint Cloud, 8 Août 1821.) (N. 12,238.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Amarante (André-Philippe), né le 21 mars 1796 à Monaco, ancien département des Alpes-Maritimes, ancien militaire, sous-lieutenant des douanes royales à Montpellier (Hérault). (Saint-Cloud, 8 Août 1821.) (N.° 12,239.) ORDONNANCE Du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S." Delhez dit Delhé (Godefroi-Joseph), né le 4 novembre 1740 à Malmedy, ancien département de l'Ourte, capitaine en retraite, chevalier de l'ordre royal et militaire de SaintLouis, demeurant à Metz (Moselle). (Paris, 1s Août (N.° 12,240.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Morel (JosephAntoine), né le 15 mars 1789 à Vila dans la vallée d'Aran, royaume d'Espagne, demeurant à Bagnères de Luchon (Haute-Garonne). (Paris, 12 Septembre 1821.) (N.° 12,241.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Mahon (Ferdinand), né le 29 août 1786 à Hamont, ancien département de la Meuse-Inférieure, receveur des douanes royales à Donchery, arrondissement de Sedan (Ardennes). (Paris, 12 Septembre 1821.) (N.° 12,242.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Boveris dit Boeris et Boueris (Joseph), né le 9 septembre 1774 à Asti en Piémont, sergent au 5. régiment d'infanterie légère. (Paris, 19 Septembre 1821.) (N.o 12,243.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Sburlati dit Esbourlaty (Blaise), né le 23 juillet 1780 à Strevi en Piémont, sergent dans le 5. régiment d'infanterie légère. (Paris, 19 Septembre 1821.) ( N.° 12,244. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Dubenoit (JeanBaptiste), né le 5 décembre 1781 à Chambéry en Savoie, sergent au 5 régiment d'infanterie de la garde royale. (Paris, 3 Octobre 1821.) (N.° 12,245.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Perinet (David), né le 1." avril 1786 à Megève en Savoie, ancien militaire, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Paris. (Paris, 31 Octobre 1821.) (N.° 12,246.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S' Delaplanche (Benjamin), né le 28 juin 1800 à Genève, ancien département du Léman, élève à l'école royale polytechnique. (Paris, 31 Octobre 1821.) (N.° 12,247.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Krämer (Blaise), né le 3 février 1765 à Hochenthengen en Souabe, maître maçon et tailleur de pierres, demeurant à Sainte-Croix en Plaine, arrondissement de Colmar (Haut-Rhin). (Paris, 21 Novembre 1821.) (N.° 12,248.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Ricoli (JeanVincent), né le 3 décembre 1782 à Castellaro en Piémont, lieutenant d'infanterie en retraite, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Grasse (Var). (Paris, 5 Décembre 1821.) (N.° 12,249.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S, Robert Lambert-Langwell, né le 23 décembre 1783 à Dundonald, comté de Downe en Irlande, demeurant à Quimper (Finistère). (Paris, 12 Décembre 1821.) (N.° 12,250.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Boos (Hubert), né le 27 avril 1752 dans la commune de Perl, ancien département des Forêts, capitaine d'infanterie en retraite, che valier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Brives (Corrèze). (Paris, 12 Décembre 1821.) (N.° 12,251.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise le S. Charles Pozzo di Borgo, né en Corse, colonel au service de Sa Majesté le Roi d'Espagne, à rester au service de cette puissance, sans perdre la qualité de sujet français ; à la charge cependant de ne point porter les armes contre la France, sous les peines contenues dans les ordonnances du royaume. (Paris, 18 Mars 1818.) (N.° 12,252.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise le S. Adrien-Gilbert de Drée, né à Paris le 2 septembre 1800, à prendre du service auprès de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, sans que, pour raison de ce, il perde la qualité de Français et l'exercice des droits qui y sont attachés; à la charge cependant de ne point porter les armes contre la France, sous les peines contenues dans les lois et ordonnances du royaume. (Saint-Cloud, 18 Juillet 1821.) * Cette date est celle de la réception du Bulletin au ministère de la justice. On s'abonne pour le Bulletin des lois, à raison de 9 franes par an, à la caisse de l'imprimerie royale, ou chez les Directeurs des postes des départemens. À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. |