349.44, F81
7th ser.
V. 4
18221
594675
CHRONOLOGIQUE
DES LOIS, Ordonnances, &c. contenues dan's le Tome XIV de la 7. série du Bulletin des Lois.
Les Lois et Ordonnances, dont les titres suivent, ont une date antérieure au 1. janvier 1822. Voyez ci-après, page xij, la chronologie des Leis et Ordonnances composant le premier semestre de cette année.
Nota. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.
ORDONNANCES du Roi qui autorisent le
sicur Charles Pozzo di Borgo à rester au ser-
vice de S. M. le Roi d'Espagne.
le sieur Joseph-Marie Pozzo di Borgo
à rester au service de S. M. l'Empereur
d'Autriche...
12 Dec. ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sicur Joye.....
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Pariset.....
'ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Bosché, Crom, Squinabol et Bertolet..
* LETTRES-PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le comte Ba-
chas on de Montalivet.....
ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Franquar et Hodister...
* LETTRES PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le marquis
de Mun......
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Escoffier, Defoux, et Lensen dit Line-
* LETTRES-PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. Hennequin
marquis d'Ecquevilly.....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Mielen.....
au sicur Buys dit Buis..
* LETTRES-PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le comte
de Contades....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Ghidini.......
STATUTS de la société anonyme formée sous
letitre de Compagnie du canal de MONSIEUR. 503.
* LETTRES-PATENTES portant institution de
thre de pairie en faveur de MM. d: Mon-
tesquiou et de Contades...
*ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Perinet et Delaplanche.
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Bannes, de Nantes, de Placy,
de Bahus-Jusans, de Nonsard, de Charmy,
de Courtomer, de Saint-Philbert-des-Champs;
aux hospices de Trévoux, de Laon, de Liesse,
de Manosqar, de Riez, de Briançon, de Pa-
miers, de Troyes et de Narbonne; aux pau-
vres de Chivres, de Liesse, de Bellenaves, de
Naves, de Manosque, de Troyes, de Saint-
Hilaire, de Saint-Chely et d'Aix; au sémi-
naire de Séez et au mont-de-piété d'Aix... 499.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Vitteaux, de Soumans, de Sarlat, de
Lalinde, de Pontarlier, de Tain, d'Arudy,
de Saint-Sulpice, des paroisses Saint-Ouen
et Saint-Pierre de Caen, et de la paroisse
Saint-Paul de Paris; aux hospices de Châ-
tillon-sur-Seine, de Vitteaux, du Buis, de
Mirabel, de Romans, d'Auch, de Gimont, de
Pau et de Belfort. . . .
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Chenove, d'ivry, de Mont-
pellier, de Vailly, de la Chapelle d'Aligné,
de Brunvillers, de Cepet, de Beaucaire, de
Boulay, d'Andrezé, de Dinan, de Rodemack
et de Châtellerault; à la maison de retraite
de Marienthal; à l'hospice de Laudeda, et
aux pauvres de Plouezoch et de Quimper... 500.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Bagnols, de Gimont, de Lectoure, de
Voiron, de Dunkerque, de Thiers, de Lyon,
de Champlitte, de Châlons-sur-Saone, de
Mâcon, de Montcenis, de Paray, de Vibraye,
de Montmirail, de Brignolles, de Pertuis,
de Sarrians, de Saint-Leonard et de Noveroy;
aux pauvres de Levignac, de Lectoure, de
Chavagnes, de Vie-Fezensac, d'Iffendic, de
Saint-Goulay, de Saint-Andéol, de Cam-
brai, de Monchecourt, de la Couture, de
Maisoncelle, d'Hardivilliers, de Hétomenil,
d'Harnes, de Ris, de Thiers, de Gerlwiller,
de Lyon, de Chalonvillars, de Curgy, de
la Chapelle d'Aligné, de Vibraye, de Rabas-
tens, de Sorèze, d'Hyères, de Villecroze, de
Remiremont, d'Auxerie, de Vermanton et de
Carbonne...
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