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" Les princes , les grands dignitaires de l'empire, et les autres personnes désignées en l'article i" de la section iie du présent titre, marcheront dans les cérémonies suivant l'ordre des préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne... "
Législation militaire: ou, Recueil methodique et raisonné des lois, décrets ... - Page 621
by Honoré Hugues Berriat - 1812
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

L.-I. P***** - France - 1805 - 502 pages
...l'ordre des préséances indiqué , de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due , ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...corps marcheront dans l'ordre suivant : Les membres des cours d'appel , Les officiers de l'état-major de la division, non compris deux aides-de-camp du...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806
...préséances indiqué audit article ; de sorte que ia personne à laquelle la préséance sera due , ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...corps marcheront dans l'ordre suivant: Les membres des Cours d'appel ; Les Officiers de l'Etat-niajor de la division , non compris deux Aides-de-camp...
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabétique de matières ..., Volume 2

Statutes - 1806
...préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due) ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...gauche, celle qui doit occuper le troisième , et ainsi dé suite. Ces trois personnes forment la première ligne du cortége ; Les trois personnes suivantes...
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Droit public français, ou Code politique, contenant les constitutions de l ...

France - 1809 - 749 pages
...préséances indiqué audit article; de sorte que la personne à laquelle la préséance est due , ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...Ces trois personnes forment la première ligne du cortége $ Les trois personnes suivantes , la deuxième ligne. Les corps marchent dans l'ordre suivant...
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(XXXVI, 504 p.)

Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813
...audit article, de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droit* celle qui doit occuper le second rang , à sa gauche...marcheront dans l'ordre suivant : — les membres des cours d'appel ; — les officiers de l'état-major de la division , non compris deux aides-de-camp...
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Mémorial de l'officier d'infanterie[...], Volume 1

Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813
...préséances indiquées audit article, de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due , ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...qui doit occuper le troisième et ainsi de suite. , 1 ° Ces trois personnes forment la première ligne du cortège. li Les trois personnes suivantes,...
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Bulletin des lois de l'Empire français: 4e série, Volume 1

France - 1804
...préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...Ces trois personnes forment la première ligne du cortége; Les trois personnes suivantes , la deuxième ligne. Les corps marcheront dans l'ordre suivant...
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ...

Guillaume Jean baron Favard de Langlade - Civil law - 1824
...préséances indiqué audit article; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...suite. « Ces trois personnes forment la première ligue du cortège ; • Les trois personnes suivantes, la deuxième ligne. « Les corps marcheront...
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Archives diplomatiques pour l'histoire du tems et des états, Volume 5

Europe - 1825
...préséances indiqué audit article , de sorte que là personne à la quelle la préséance sera due , ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...occuper le troisième, et ainsi de suite. ~— Ces 3 personnes forment la première ligne du cortège ; — Les 5 personnes suivantes la se ligne. —...
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Code ecclésiastique français, Volume 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829
...les évêques ou les curés et les autorités civiles et militaires, la préséance sera duc, aiî toujours à sa droite celle qui doit occuper le second...celle qui doit occuper le troisième , et ainsi de mite. Ces trois personnes forment la première ligne du cortège , les trois personnes suivantes la...
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