 | Elie Benoist - France - 1693 - 788 pages
...Seigneurs , principaux Officiers de nôtre Couronne , & plus notables perfonnages de nôtre Confeil , dit , déclaré & ordonné ; difons , déclarons & ordonnons, voulons & nous plaît , conformément à ce que nous avons déjà c y- devant ordonné , que l'Edit du feu Roy , nôtre trës-honoré... | |
 | Elie Benoist - France - 1695 - 686 pages
...voulant être exécuté, Nous, conformément à icelui , avons par ces prefentes lignées à» nôtre main, dit, déclaré & ordonné; difons, déclarons & ordonnons, voulons & nous plaît, qu'après que lefdits enfans de la RP R- fc feront convertis à la Religion Catholique, Apoftolique... | |
 | Jean Frédéric Bernard - 1720 - 834 pages
...notre certaine fcience pleine puiiTance & autorité R.oyale, Nous avons par ces préientes fiances de notre main dit , déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons, Voulons & nous plait, que les Ordonnances , lidiis & déclarations au fujet des Vagabonds & Gens fans aveu foient... | |
 | Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...autres, à ce Nous mouvant , de notre mouvement , pleine puiffance & auto-- rité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît que notredite Cour de Parlement de Tournay procédant au Jugement des Procès & Inftances qui font... | |
 | Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 880 pages
...notre certaine fciencer pleine puiflance & autorité Roiale , Nous avons par ces Prefentes lignées de notre main , dit , déclaré , & ordonné , difons, déclarons, & ordonnons, Voulons & nou? plaît , que nos Officiers des Eaux & Forefts exercent fur les Eaux & Forefts des Prélats & des... | |
 | France, Claude Marin Saugrain - Book industries and trade - 1744 - 568 pages
..., de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , nous avons par ces Préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , dirons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît. Art. I. Que les Edits , Ordonnances» ,... | |
 | Michel Du Perray - 1748 - 602 pages
...pleine puifiance & autorité Royale.', Nous avons par le préfent Edit perpétuel- & irrévocable , dit , déclaré & ordonné , difons, déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît.. IQue tous les Proprietaires & Pofle£ feurs de Dixmes inféodées & patrimonia. les, qui en ont joui... | |
 | 1753 - 444 pages
...notre certaine fcicnce , pleine puiffance Se. autorité Royale , Nous avons par ces ptéfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît co qui luit. ARTICLE PREMIER. Le fervice de notre Chambre Royale fera pap^ tagé en deux Chambres ,... | |
 | Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...XIII. de notre Ordonnance du mois d'Août 1669. & y ajoutant , Nous avons par ces Prefentes iignées de notre main , dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous jilaît. PREMIEREMENT. Que toutes les appellations des Jugemens rendus par les Officiers des Màîtrifes... | |
 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
..., de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonne 3 difons , déclarons ôc ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui enfuit. ARTICLE PREMIER.... | |
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Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. 
