Fis Alphonse BARD et Paul ROBIQUET DEUXIÈME ÉDITION REVUE ET TRÈS-AUGMENTÉE PARIS LIBRAIRE DU COLLEGE DE FRANCE PREFACE DE LA DEUXIÈME ÉDITION. La première édition de cet ouvrage a été publiée en 1876. Une Constitution nouvelle venait d'être inaugurée. En préciser le caractère, en expliquer le mécanisme, et tout à la fois lui donner pour commentaire les anciennes Constitutions de la France et les institutions politiques qui régissent les autres peuples, tel avait été notre dessein. L'accueil bienveillant qui a été fait par le public et par la presse à notre Essai de Droit constitutionnel comparé nous imposait aujourd'hui un double devoir. Nous devions, en premier lieu, remercier les publicistes nombreux qui, en France et à l'étranger, se sont occupés de notre travail; puis, montrer l'état que nous faisons de l'opinion d'autrui, en tenant compte des quelques critiques qui nous ont été adressées. Il nous fallait mettre cette nouvelle édition au courant des récentes modifications constitutionnelles qui se sont produites chez les différents peuples; nous avions encore à profiter des enseignements que des circonstances présentes au souvenir de tous ont pu nous fournir pour ́étudier, d'une manière approfondie, les questions constitutionnelles qui, par le jeu naturel des institutions parlementaires, ont été soulevées tour à tour et ont passionné l'opinion. VI C'est ainsi qu'on trouvera dans cette seconde édition : pour l'étranger, de nombreuses notices sur les nouvelles lois et constitutions, notamment sur la Constitution espagnole et la Constitution ottomane, si récente et déjà si menacée dans son existence; et, pour la France, une analyse des nouveaux règlements des Chambres, une étude sur les droits respectifs du Sénat et de la Chambre des députés, en matière de lois de finances, et quelques considérations sur l'hypothèse du refus total du budget par le Parlement; enfin, le chapitre historique qui résume les derniers conflits entre le Pouvoir exécutif et les mandataires de la nation 1. Ces conflits ont soumis la Constitution de 1875 à une épreuve redoutable. Mais l'heureuse solution de la crise ne doit pas empêcher d'en discerner les causes et d'en tirer l'enseignement. La Constitution de 1875 a emprunté ses éléments aux monuments antérieurs du droit politique; elle a cependant son originalité, qui réside principalement dans l'organisation du Sénat et dans les attributions du pouvoir exécutif. Bien que le Sénat ne soit après tout qu'une des branches du Pouvoir législatif, et qu'il n'ait d'autre prérogative spéciale que celle qui consiste à statuer sur les demandes de dissolution, son mode de recrutement, la combinaison savante des colléges électoraux dont il est issu, les préjugés d'un certain nombre d'anciens membres de l'Assemblée nationale qui ont trouvé place à la Chambre haute, tout contribuait à faire de ce grand corps une sorte de tuteur chagrin, placé par la Constitution elle-même en face de la Chambre des députés, et par conséquent du pays. De là, pour le pouvoir exé 1 Nous n'aurions pas consacré à ce dernier chapitre les mêmes développements, si les lettres, décrets et messages du Président de la République n'avaient, à une certaine époque, contenu des théories constitutionnelles qu'il était impossible de ne pas réfuter. |