Annuaire historique du Département de l'Yonne: recueil de documents authentiques destinés à former la statistique départementale, Volume 49 |
What people are saying - Write a review
We haven't found any reviews in the usual places.
Other editions - View all
Common terms and phrases
ancien année arpents arrêté ARRONDISSEMENT assemblés aurait Auxerre avaient Avallon avant avons ayant bois bureau Canton cause cent charge chef chemin choléra citoyen classe commune compte Conseil conservateur cours curé d'autres d'Auxerre d'Avallon déclaration demande département dernier devant district donner Edme environ établi évêque faisait femme garde Gaudet général Gillet grains habitants hommes Jean Joigny jour juge jusqu'à l'année l'église l'évêque l'un l'Yonne lettres lieu livres maire malades mars maximum membres ment mesures minimum Mlle mois mort moyen municipaux nationale nature Nièvre nombre nommé officiers paroisse passé payer pendant personnes peste pièces Pierre place porte pré premier présent président principal pris procureur public publique qu'une quatre quin quinz raison receveuse règlement reste s'il saint Saint-Fargeau science secours secrétaire seigneur Sens sera seront service seulement siècle sieur Signé Société sols somme sorte suite suivant tenir terre Tingy tion Tonnerre Toucy trouve ville voie
Popular passages
Page 57 - La surveillance instituée par la présente loi est confiée, dans le département de la Seine, au préfet de police, et dans les autres départements aux préfets.
Page 56 - ... d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.
Page 142 - Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain, et je promets soumission et obéissance aux lois de la République.
Page 92 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi...
Page 87 - Hôpitaux, Communautés et autres, à l'entretien desquels elles sont actuellement affectées. Et cependant, jusqu'à ce qu'il y ait été pourvu, et que les anciens possesseurs soient entrés en jouissance de leur remplacement, l'Assemblée Nationale ordonne que lesdites dîmes continueront d'être perçues suivant les Lois et en la manière accoutumée.
Page 87 - ... sauf à aviser aux moyens de subvenir, d'une autre manière, à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres...
Page 87 - Les dîmes de toute nature, et les redevances qui en tiennent lieu, sous quelque dénomination qu'elles soient connues et perçues, même par abonnement, possédées par les corps séculiers et...
Page 44 - Un certificat signé d'un docteur en médecine pu en chirurgie, et dûment légalisé, attestant que l'aspirant est d'une bonne constitution, et qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole ; 3.
Page 43 - ... du conseil de l'École. Son but spécial est de former les ingénieurs nécessaires au recrutement du corps des ponts et chaussées. Elle admet exclusivement en qualité d'élèves ingénieurs les jeunes gens annuellement choisis parmi les élèves de l'Ecole polytechnique ayant terminé leur cours d'étude et ayant satisfait aux conditions imposées par les règlements.
Page 141 - Aujourd'hui, 17 messidor, 3" année républicaine, est comparu Pierre-Joseph Dela fosse, lequel a déclaré qu'il se propose d'exercer le ministère d'un culte, connu sous la dénomination de...
Bibliographic information
| Title | Annuaire historique du Département de l'Yonne: recueil de documents authentiques destinés à former la statistique départementale, Volume 49 |
| Author | Yonne (France) |
| Publisher | Ch. Milon, 1884 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 24 Oct 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |