| Christophe Koch - Europe - 1802 - 524 pages
...et par SM l'Impératrice -Reine d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, pu plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de .Sa... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 480 pages
...l'Empereur de toutes les Russies, et. les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins pouvojrs , signé le présent traité... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 490 pages
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus. tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pages
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace, de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs , avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 462 pages
...et par SM l'impératrice-reine d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour...plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème,... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 440 pages
...entier du subside convenu. Art. 1o. Les ratifications de la présente convention seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, ou plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi, etc. Fait à Stockholm, le 22 septembre 1757. Acte d'assurance,... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 444 pages
...entier du subside convenu. Art. 1o. Les ratifications de la présente convention seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, s'il est possible. En foi de quoi, etc. Fait à Stockholm , le 22 septembre 1757. Acte d'assurance,... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 494 pages
...presente convention , et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. n « En foi de quoi , nous ministres plénipotentiares de SMI et de SMTC avons signé cette présente... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 480 pages
...presente convention , et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. n « En foi de quoi , nous ministres plénipotentiares de SMI et de SMTC avons signé cette présente... | |
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