Page images
PDF
EPUB

MAL

pour se défendre, I, 127.

- pour obtenir réparation, I, 132.

pour se sauver d'un danger, I, 155. par nécessité, I, 137.

forcé par la crainte, I, 159

- Quand doit être réparé, I, 142.
- Par qui doit être réparé, I, 150.
- En quoi consiste sa réparation, I, 155.
MENDIANTS. Quand sont punissables, II, 158.
MARIAGE Suivant la nature, I, 203.

- Est-il pour la vie? I, 206,

Convenances pour le contracter, I, 208.

- Oblige à la fidélité, I, 214.

Devoirs qui en résultent, I, 216.

MANIFESTE. Voyez GUERRE.

MÉDISANCE. Quand elle est punissable, II, 167.

MINISTÈRE PUBLIC. Ses attributions, et par qui doit être exercé, II, 133.

MINISTRES. Responsables des ordres qu'ils donnent, II,

113, 271.

MINISTRES DES CULTES. Ne doivent pas

de l'état des citoyens, II, 165.

tenir les registres

MONARQUE. A quelle autorité il est soumis, II, 39.

Quand il est inviolable, doit avoir des ministres responsables, II, 113.

MORALE. En quoi elle diffère du droit, I, 2.

Ce qu'elle considère comme juste, I, 11.

Instruction propre à la répandre, I, 23,

MORT. Est-il permis de se la donner? I, 110.

Peut-elle être une peine contre les criminels? II, 312. MORT CIVILE. Ce que c'est, II, 321.

N

NAISSANCE. Doit-elle donner des prérogatives exclu sives? II, 71.

- Donne-t-elle les droits de citoyen? II, 321.

NATIONS. Ont entr'elles des engagements naturels et de convention, I, 277, 285; 291, 295, 300, 508, 344. Voyez DROIT Des gens.

NATURALISATION. Ce que c'est, II, 33.

NEUTRALITÉ. Devoirs qu'elle impose entre nations, I, 341.

NOVELLES. Partie du droit romain; II, 378.

OBLIGATION de faire du bien à autrui, I, 165, 169.

A la société en général, I, 67.

Voyez ENGAGEMENTS ENVERS AUtrui.

P

PACTE SOCIAL. Ce que c'est, I, 233; II, 10.

[ocr errors]

-Par qui doit être consenti, I, 235; II, 13.

-Son but est d'organiser le gouvernement par la volonté générale, I, 236; II, 11.

PAIX. Est l'état naturel des nations, I, 295.

PARJURE. Ce que c'est, I, 256.

- Combien il est odieux, I, 266.

PANDECTES ou digeste. Partie du droit romain, II, 374. PÉTITIONS. Par qui peuvent être faites; à qui doivent être adressées, II, 86.

PEUPLE. Ce que c'est, II, 31.

De qui il est composé, II, 32, 39.

Doit soumission à la souveraineté, II, 34, 297.

PEUPLE. Divisé en deux classes dans quelques pays,

II, 35.

-Ses devoirs, II, 294.

-Comment on cesse d'en faire partie volontairement, II, 303.

[blocks in formation]
[ocr errors]

Son objet, I, 375.

En quoi diffère de la diplomatie, I, 373.
Doit-elle avoir des secrets? I, 382.

POUVOIR SOUVERAIN. D'où il vient, 1, 337.

- Divisé en trois parties, II, 29.

- Quand il est réuni, II, 41.

Ceux qui l'exercent ont trois intérêts opposés, II, 49. Comment il faut en user, II, 51.

-Est réglé par la constitution, II, 40, 76.

POUVOIR LÉGISLATIF. En quoi il consiste, et par qui est exercé, II, 76.

-Son indépendance, II, 98.

-Doit surveiller les autres pouvoirs, II, 85.

-Moyen de l'empêcher de sortir des bornes de ses

attributions, II, 87, 184.

Doit exercer le droit de faire grâce, II, 89

Voyez DÉPUTÉS.

POUVOIR EXÉCUTIF. En quoi consiste, II, 104.

[ocr errors]

- A qui doit être confié, II, 47, 105.

Doit-il être héréditaire? II, 107.

-Ceux qui l'exercent peuvent-ils en déléguer les fonc

tions? II, 108.

POUVOIR EXÉCUTIF. Ses devoirs, II, 112.

POUVOIR JUDICIAIRE. En quoi consiste; par qui exercé,

II, 128, 155.

[ocr errors]

-Son indépendance, II, 132.

-Ses attributions, II, 157, 142.

-Doit procéder par jurés en matière criminelle, II, 159.

- Ce qu'il doit faire si les lois sont insuffisantes, II, 140.

- Doit garantir toutes les espèces de liberté et les propriétés, II, 142.

- Doit juger les procès publiquement, II, 144. PREROGATIVES. Héréditaires sont injustes, II, 71. PRIÈRE. Est-elle ordonnée par la religion naturelle? I, 68.

PRISONNIERS DE GUERRE. Peut-on les tuer? I, 340.

Peuvent-ils faire des conventions valables avec l'ennemi? I, 367.

-Ceux faits dans les guerres civiles peuvent-ils être tués? II, 333.

PRIVILEGES. Sont contraires à l'égalité des droits, II, 68.71, 174.

PROCÉDURE CRIMINELLE. En quoi elle est vicieuse, II, 315. PROCÈS. En toutes matières doivent être instruits et jugés publiquement, II, 144.

PROPRIÉTÉS. Elles sont sous la garantie du pouvoir judiciaire, II, 142.

- Ne peuvent être prises pour l'utilité publique, sans indemnité, II, 299.

PUBLICATION de la guerre, I, 322.

PUISSANCE. Distinction entre la spirituelle et la temporelle, II, 407.

- La spirituelle doit être soumise à la temporelle, II, 42,

[ocr errors]

Q

QUESTION, ou torture, justement abolie, II, 315.

R

RATIFICATION des traités entre nations, I, 279, 348. RÉCOMPENSES nationales, II, 71, 73, 136, 150. RECONNAISSANCE due aux bienfaiteurs, I, 186. RELIGION NATURELLE. Ce qu'elle prescrit dans le for extérieur, I, 68.

- Dans le for intérieur, I, 65.

- Ordonne la tolérance, I, 70, 72; II, 417. RELIGIONS DIVERSES. Voyez DROit religieux.

RÉPARATION. Quand il en est dû pour le mal causé à autrui, I, 142.

Par qui est due, 1, 150.

- En quoi consiste, I, 155.

REPRÉSAILLES. Ce que c'est, I, 326,

Quand sont permises, I, 327, 332.

A quoi doivent se borner, 329, 332.

REPRÉSENTANTS du peuple. Voyez DÉPUTÉS, CORPS
LÉGISLATIF.

RESPONSABILITÉ. Voyez MINISTRES, POUVOIR EXÉCUTIF.
REVISION de la constitution, II, 174.
RICHESSES. Leur usage pour soi-même, I, 90.

Leur usage pour autrui, I, 174.

- Quel est leur superflu, I, 177.

Exemple de leur emploi, I, 181, 185.

S

SECOURS PUBLICs. Par qui et comment ils sont dus ; II,

157.

« PreviousContinue »