 Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...  Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ... - Page 175by France - 1858Full view - About this book
 | Johann Ludwig Klüber - International law - 1831 - 732 pages
...déclaration qu'ont publiée et portée à la connaissance de toutes les cours européennes les ministres plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie , réunies en conférence à Aix-la-Chapelle en 1818 b}. • • a) Voy. J. Th. ROTH'S... | |
 | Université catholique de Louvain (1835-1969) - Catholic universities and colleges - 1858 - 786 pages
...de leurs devoirs de sujets envers la couronne. — Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1837 - 832 pages
...5 Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI. 390. i... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1837 - 930 pages
...15 Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. XI. 390. 16... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1837 - 858 pages
...Traité pour la Séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1842 - 924 pages
...imposés dans le traité de la paix de Tilsit. 8 1817 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov.... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1842 - 940 pages
...Envoyé des Etats-unis de l'Amérique. 75O Autriche. 1S17 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche,, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov.... | |
 | Law - 1842 - 1060 pages
...l'Angleterre et le Daneiriark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Suml. — le 20 décembre , les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie , ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs.... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard - Europe - 1842 - 902 pages
...Etats-unis de l'Amérique. > 750 Autriche. 1817 4 Dec. — tl Févr. 1818. Conférences entre le» Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov.... | |
 | 1842 - 1074 pages
...l'Angleterre et le Danemark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Slind. — Le in décembre, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie, ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs.... | |
| |
