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" Tout étudiant doit, à moins d'une autorisation du recteur, qui n'est accordée que sur l'avis du doyen et pour cause grave, subir l'examen de fin d'année à la session de juillet ; sont seuls admis à se présenter en novembre ceux qui ont été ajournés... "
Revue historique de droit français et étranger - Page 236
edited by - 1881
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Nouvelle Revue Historique

Edouard Laboulaye - 1881 - 700 pages
...interrogation porte, au gré du troisième examinateur, sur l'une ou sur l'autre de ces matières. Art. 6. Tout candidat qui a mérité une boule noire et une rouge-noire,...juillet, ou autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui n'a passé à la session de novembre ni l'une ni l'autre des deux parties...
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Revue internationale de l'enseignement, Volume 1

Education - 1881 - 680 pages
...recteur. Aucun examen isolé ou collectif ne peut avoir lieu extra tempora. Tout étudiant doit, ù moins d'une autorisation du recteur, qui n'est accordée...de juillet ou autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui n'a passé à la session de novembre ni l'une ni l'autre des deux parties...
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Revue internationale de l'enseignement, Volume 76

Education - 1922 - 396 pages
...session de juillet. Sont seuls admis à se présenter à la session d'octobre-novembre les candidats ajournés à la session de juillet ou autorisés à ne pas se présenter à celte session. ART. 20. — L'étudiant qui n'a pas subi avec succès l'examen correspondant à son année d'études...
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Supplément annuel au Dictionnaire de l'administration française: i-iv ...

Maurice Block - 1882 - 568 pages
...subi qu'après la douzième inscription. A cet effet, il est tenu deux sessions ordinaires à la lin et au commencement de l'année scolaire, en juillet...de juillet ou autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui n'a passé à la session de novembre ni l'une ni l'autre des deux parties...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1794 - 1816 pages
...étudiant doit, à moins d'une autorisation du recteur,qui n'est accordée que sur l'avis du directeur et pour cause grave, subir l'examen de fin d'année...de juillet ou autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui a été ajourné en novembre, soit pour la première, soit pour la seconde...
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Les certificats d'études spéciales en Algérie

Edgard Rouard de Card - 1884 - 42 pages
...recteur, qui n'est accordée que sur l'avis du directeur, et pour cause grave, subir l'examen de lin d'année à la session de juillet ; sont seuls admis...pas se présenter à celte session. L'étudiant qui a été ajourné en, novembre, soit pour la première, soit pour la seconde fois, est renvoyé à la...
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Législation de l'Algérie: Lois, ordonnances, décrets et arrêtés par ordre ...

Algeria - Law - 1884 - 426 pages
...Recteur, qui n'est accordée que sur l'avis du Directeur et pour cause grave, subir Гсхашеп de fin d'année à la session de juillet ; sont seuls...de juillet ou autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui a été ajourné en novembre, soit pour la première, soit pour la seconde...
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Dictionnaire de l'administration française: supplément général 1878 à 1884

Maurice Block - Administrative law - 1885 - 466 pages
...Faculté sous l'approbation du recteur. Aucun examen isolé ou collectif ne peut avoir lieu extra (empara. Tout étudiant doit, à moins d'une autorisation du...été ajournés à la session de juillet ou autorisés a ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui n'a passé à la session de novembre ni l'une...
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Revue internationale de l'enseignement, Volume 19

Education - 1890 - 708 pages
...en dehors de ces sessions. Tout étudiant doit, à moins d'une autorisation du conseil de l'Ecole, subir l'examen de fin d'année à la session de -juillet;...qui ont été ajournés à la session de juillet, on autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui a été ajourné en novembre...
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Le livret de l'étudiant de Paris

Université de Paris - 1891 - 156 pages
...étudiant doit, à moins d'une autorisation accordée pour cause grave par le Conseil de la Faculté, subir l'examen de fin d'année à la session de juillet;...de juillet ou autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui n'a passé à la session de novembre ni l'une ni l'autre des deux parties...
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