TABLE DES TITRES Contenus dans ce Volume, et de LIVRE II. Des Biens et des différentes modifications de CHAP. I. Des servitudes qui dérivent de la situa tion des lieux. CHAP. II. Des servitudes établies par la loi. SECT. I. Du mur et du fossé mitoyens. 87 94 95 SECT. II. De la distance et des ouvrages inter médiaires requis pour certaines cons tructions. 107 SECT. III. Des vues sur la propriété de son voisin. 109 SECT. IV. De l'égout des toits. SECT. V. Du droit de passage. CHAP. III. Des servitudes établies par le fait de l'homme. 112 115 SECT. I. Des diverses espèces de servitudes qui SECT. II. Comment s'établissent les servitudes. SECT. IV. Comment les servitudes s'éteignent. LIVRE III. 121 128 132 Des différentes manières dont on acquiert la Propriété. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. TIT. I. Des Successions. CHAP. I. De l'ouverture des successions, et de 148 152 CHAP. II. Des qualités requises pour succéder. 173 CHAP. III. Des divers ordres de successions. 178 SECT. I. Dispositions générales. Ibid. SECT. II. De la représentation. 184 SECT. III. Des successions déférées aux descendans. 188 SECT. IV. Des successions déférées aux ascendans. 189 SECT. V Des successions collatérales. 195 CHAP. IV. Des successions irrégulières. 199 DES TITRES. SECT. I. Des droits des enfans naturels sur les biens de leur père ou mère, et de la succession aux enfans naturels décé dés sans postérité. SECT. II. Des droits du conjoint survivant et de la République. CHAP. V. De l'acceptation et de la répudiation des successions. SECT. I. De l'acceptation. SEC. II. De la renonciation aux successions. 479 Ibid. 217 SECT. III. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, 240 SBCT. IV. Des successions vacantes. 253 CHAP. VI. Du partage et des rapports. 256 SECT. I. De l'action en partage, et de sa forme. Ibid. SECT. II. Des rapports. 273 SECT. III. Du paiement des dettes. 291 SECT. IV. Des effets du partage, et de la garantie des lots. 299 SECT. V. De la rescision en matière de partage. 303 TIT. II. Des Donations entre-vifs et des Testamens. 308 CHAP. I. Dispositions générales. CHAP. II. De la capacité de disposer ou de recevoir par donation entre-vifs, ou par testament. Ibid. CHAP. III. De la portion de biens disponible, et de la réduction. SECT. I De la portion de biens disponible. CHAP. IV. Des donations entre-vifs. SECT. I. De la forme des donations entre-vifs. bilité des donations entre-vifs. CHAP. V. Des dispositions testamentaires. 315 332 Ibid. 346 356 Ibid. 371 381 480 TABLE DES TITRES. SECT. I. Des règles générales sur la forme des testamens. 381 SECT. II. Des règles particulières sur la forme de certains tes tamens. 395 SECT. III. Des institutions d'héritier et de legs en SECT. VIII. De la révocation des testamens et de leur caducité. 424 CHAP. VI. Des disposition permises en faveur des petits-enfans du donateur ou testateur, ou des enfans de ses frères et sœurs. CHAP. VII. Des partages faits par père, mère, ou autres ascendans, entre leurs descen 436 dans. 456 CHAP. VIII. Des donations faites par contrat de mariage aux époux, et aux enfans à naître du mariage. 461 CHAP. IX. Des dispositions entre époux, soit par contrat de mariage, soit pendant le mariage. 468 Fin de la Table des Titres contenus dans le second Volume. |