| France - Law - 1913 - 1994 pages
...à vingt-six millimètres cinq dixièmes (oo2Ô5) par mètre sur soiiante mètres (60°) seulrment. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront ôlre exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'autorité compétente pour approuver... | |
| France - Law - 1917 - 1584 pages
...que faire se pourra. Le concessionnaire aura la [acuité, dans des cas exceptionnels, de proposer aut dispositions du présent article les modifications...paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront -''tre exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. ''• En général, pour les... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure. Articles g et 10, conformes aux articles 9 et 10 du chemin des mines... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...sens continue. Le maximum de l'inclinaison îles pentes et rampes est llxé à 0":,01 j par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications... | |
| Sir Rowland Macdonald Stephenson - Railroads - 1859 - 134 pages
...déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière a verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...rayon devront être réduites autant que faire se s ces parapets sera fixée par 1 ачш ^ tion, et ne pourra, dans aucun Oui** rieure a quatre-vingts... | |
| France - 1859 - 588 pages
...compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et k celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais...modifications ne pourront être exécutées que moyennant PapTEtat. 5. Le tracé et le profil du chemin de fer seront arrêtés sur la production de projets... | |
| Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...dirigées en sens contraire. Le maximum de l'Inclinaison des pentes et rampes est fixé 0-.020 par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article... | |
| France - 1860 - 726 pages
...déclivité* se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la facullé de proposer aux dispositions de cet article et a celles de l'article... | |
| France - Law - 1860 - 1106 pages
...aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent 1rs modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces...exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évilemcnt seront... | |
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