 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...pour option de portions congrues, furent abolies , sauf à aviser aux moyens de subvenir obligés d'en subvenir d'une autre manière à la dépense du culte...reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établisseinens, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien... | |
 | France - 1789 - 446 pages
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 | France - 1789 - 526 pages
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 | 1789 - 1044 pages
..., et à tous les Etabtissemens, Séminaires, Ecoles, Collèges, Hôpitaux, Communautés, et auttes, à l'entretien desquels elles sont actuellement affectées. Et cependant, jusqu'à ce qu'il y ait été^ pourvu , et que les anciens Possesseurs soient entrés en jouissance de leur remplacement,... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...aviser aux moyens de subvenu1 d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretretien des ministres des autels , au soulagement des pauvres...reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établisçemens , séminaires , écoles, collèges , hôpitaux , communautés et autres , à l'entretien... | |
 | Antoine-François marquis de Bertrand de Moleville - France - 1801 - 392 pages
...etc. , étoient abolies , sauf à aviser aux moyens de subvenir , d'une antre manière , à ladépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels..., aux réparations et reconstructions des églises , etc. etc. etc. « Ainsi fut abrogé ce tribut patriarclial , le plus » antique et le plus vénérable... | |
 | Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portion congrue, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la...dépense du culte divin, à l'entretien des ministres dès autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères,... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 498 pages
...presbytères , et à tons les ctablissemeng, scminaires, écoles, collèges, hôpitaux, commu. nautrs et autres, à l'entretien desquels elles sont actuellement affectées. Et cependant, jusqu'à ce qu'il y ait été pourvu, et que les anciens lmssrsse-nrs soient entrés en jouissance de leur remplacement,... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 464 pages
...à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la...actuellement affectées. Et cependant jusqu'à ce qu'il y ait été pourvu, et que les anciens possesseurs soient entrés en jouissance de leur remplacement... | |
 | 1822 - 464 pages
...à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la...desquels elles sont actuellement affectées. Et cependant jusqu 'àce qu'il y ait étcpourvu, et que les anciens possesseurs soient entrés eu jouissance de... | |
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... sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères et à tous les établissements,... 
