 | France assemblée nat - 1789 - 510 pages
...obligations civiques et mes fonctions curiales ou eclésiastiques ; d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblee Nationale , et acceptée par le Roi. Signé TRANNOY, Curé de Rozoy, Département de l'Oile... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 464 pages
...projet de serment suivant, qui a été adopté unanimement. « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi » et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir y> la Constitution décrétée par l'Assemblée Natio»:» nale et acceptée par le Roi. » Un Membre... | |
 | Etienne Dumont - 1790 - 588 pages
...liberté: M. Bureau dé Puzy , comme président , a prononcé Je. premier ces paroles: "Je jure d'êtr» fidelle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de...pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi ". On a commencé l'appet nominal. Les députés, se succédant à... | |
 | France - 1790 - 564 pages
...selon Dieu. Enfin , comrrte citoyen et fonctionnaire public ; je jure d'être iidcle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée par le roi. Deuxième lettre aux Rédacteurs de la Feuille ïï .\i ESSIEU... | |
 | 1790 - 476 pages
...cérémonie, monta à la Tribune et dit : •• Je jure d'être fidèle à la Nation, à la « Loi, au Roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la Constitution décrétée par l'As« semblée Nutionale , et acceptée par le « Roi. » Cette formule servit à tous : les Tribunes,... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 504 pages
...prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je- jura d' être fidele à la nation , à, la loi , et au roi ; et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution tju royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituaetu aux années i78;), i79o, ef i7o,i.... | |
 | François Marie de Kerverseau - France - 1792 - 446 pages
...cccur le serment que ma bouche va prononcer en ce moment. « Je jute d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi; et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale . et accepté» par le roi. La présence de M. d'Orléans fit moins d'effet quc n'en avoit... | |
 | François Marie de Kerverseau - France - 1792 - 448 pages
...Le président ayant fait entendre le premier ces paroles : Je jure d'être fdele à la nation , à la. loi et au roi , et de maintenir de tout •mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemb.ée Nationale et acceptée par le roi, l'appel nominal commença , et les députés se succédant... | |
 | Galart de Montjoie - France - 1796 - 338 pages
...cœnr ce serment que ma bouche va prononcer dans le moment. " Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi." Le prince fut vivement applaudi par les jacobins ; son retour... | |
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