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" le préfent traité , & y avons fait' * appofer le cachet de nos armes. »» Fait à Seville le 9 de novembre ARTICLES SÉPARÉS* ARTICLE PREMIER. » Bien que conformément aux ar»* ticles préliminaires , il ait été dit » par l'article quatre ,... "
Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez, depuis la ...
by Jean Rousset de Missy - 1728
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Histoire du ministère du chevalier Robert Walpole, Volume 3

Jean-Baptiste Dupuy-Demportes - 1764
...-pouvoirs, qui ont été corn» muniqués de part & d'autre , & qui » font ci-deflus tranfcrits , avons figné » le préfent traité , & y avons fait' * appofer le cachet de nos armes. »» Fait à Seville le 9 de novembre ARTICLES SÉPARÉS* ARTICLE PREMIER. » Bien que conformément aux ar»*...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - France - 1778
...Très-^.hréti-.'n , le Roi de la Grande-B'etagne & le Roi de Prufle , & defdits Seigneurs. Etats- Généraux , avons figné le préfent Traité , & y avons fait appofer le cachet de nos armes. Fait à la Haye le d'Août 17 26. « Etait ßgne , ( LS ) LE MARQUIS ( LS ) С. С. DB LINTELO. DE FENELON....
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - France - 1780
...Sa Majefté & Députés du Sénat de la ville de Hambourg , en vertu de nos pouvoirs refpe£tifs , avons figné le préfent traité , & y avons fait appofer le cachet de nos armes. A Hambourg , le premier Avril , mil fept cent foixante-neuf, " fuccédé par un autre dans un temps...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 695 pages
...les fujets de Sa Majefté TrèsChrétienne. " ,, En foi de quoi , nous avons figné le prefent acte , & y avons fait appofer le cachet de nos armes. Fait a Utrecht le douzieme Mai mil fept cens treize. " Signé, ( LS ) Huxelles. ( LS ) Willem Buys. ( LS )...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - France - 1783
...pleins-pouvoirs , qui ont été communiqués de part & d'autre , & qui feront ci-deflous tranfcrits, avons figné le préfent traité, & y avons fait appofer le cachet de DOS armes. Fait à Seville , le neuvième jour de novembre 1729. « W. STANHOPE. BRANCAS. El Marq....
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, Volume 1

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1791
...plutôt poffible, à compter du jour de la iignature. En foi de quoi nous Miniftres- Plénipotentiaires, avons figné le préfent traité & y avons fait appofer le cachet de nos armes, ce 15. May. 1768. Comte DE CHOISEUL. AP DOM. SORBA. ' • ' f '•• -.; 281768 Convention conclue...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, Volume 2

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1791
...^°* ^e (^ao'1 ^ous fou"*1^8 Miniftres Plénipotentiaires avons figné, en vertu de nos Pleinpouvoirs, le préfent Traité & y avons fait appofer le cachet de nos armes. Fait à Tefchen le treize May Mille fept cent foixante & dix- neuf. (LS) (LS) JEAN PHILIPPE COMTE JEAN HERMANN...
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Journal historique et littéraire, Volume 2

1794
...des feigneurs Etats-Généraux des Provinces-Unies, en vertu de nos pouvoirs refpeftifs, avons figue le préfent traité & y avons fait appofer le cachet de nos armes. „ IX. Le prêtent traité fera ratifié de part & d'autre ; & l'échange des ratifications fe fera...
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Journal historique et littéraire, Volume 166, Part 2

1783
...main, en .leur nom, & en vertu dp no» pleins-pouvoir?-', les préfens articles pré-j liminaires , & y avons fait appofer le cachet de nos armes. Fait a Paris , le deuxième jour de Septembre , rail fept cent quatre-vingt-trois. -Signé { LS ) Manchcfter....
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, Volume 5

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1795
...& des Seigneurs Etats - Généraux des Provinces Unies, en vertu de nos pleinpouvoirs refpeftifs , avons figné le préfent traité & y avons fait appofer le Cachet de nos Armes. Fait à la Haye le 19. Avril 1794. (Signé) MALMKSSURY (LS) HAUGWITZ (LS) IP VAN DK SPIEGEL (LS) H. FAGEL...
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