214. Parme et Man-Taro...... touc, De la Spezia àl e Parme, Scorboio. Roy. d'Italie... Brésello,Guastalla, &c. Portovenere, Apennins..... Spezia, Portovenere. Méditerranée.. Capana, Pise, Bagni, Ripasrata. 215. De Livourne à Arno. Lucques. Lucques, Bagno. 216. De Livourne à (Méditerranée.. 217. 218. Cortone, par Oinbrone.. Sienne, Ulivetto, Asciano, Asina-de Camoscia, appartient à la Voltera, Colle. Longa. Camoscia et Cortone, (Méditerranée.. Livourne, San-Vicenzo, Ferriere. De Livourne à Principauté de Grossetto. Piombino.... Vignale-Novo, Fulonica. De Livourne à Méditerranée.. T. Vecchia. Piombino et Principauté de Piombino. Piombino. Ile d'Elbe..... Porto-Ferrajo et Portolongone. 219. De Florence à Arno... Florence, Prato, Pistoie. Sarzane, et en-Méditerranée.. route de Florence 2 Foligno, 11.° 222. Elles'embranche, sur la pré-* cédente. de Livourne à Grossetto, un peu au-delà de SanVicenzo. Elleva joindre à Pietra-San'a,) Buggiano Peschia, Pietra - Santa la route de Paris a Rome, n.o 8. (Enclave de ). De Florence à Arno..... Trasimene. Florence, Inciza, Arezzo, San- Fossombrone, &c. Arezzo, Cartel-Feorito, Camoscia, Elle s'embranche à Pistoie, sur la route précédente de Florence à Sarzane. Elle s'embranche à Arezzo, Florence à Ancone. Monte-Gualandro, Perugia, Bas-sur la route précédente, de tia et Foligno. 223. De Sienne à Ci-(Ombrone.....Sienne, Petriolo, Pagante, Gros vita - Vecchia, (N.° 7645.) DÉCRET IMPERIAL qui permet au S! Gienauth, maître de forges à Weinweiler (Mont-Tonnerre ), 1.o de transférer à Schweilweiler, arrondissement de Kaiserslautern, sur la riviere d'Alsenz, l'usine dite Attleinengerweck, actuellement existante à Attleinengen; 2.o de transferer les deux martinets faisant partie de ses forges de Trippsadt et d'Eisemberg, à un quart de lique au-dessus de leur position respective, et de convertir en une tréfilerie de fil-de-fer l'usine précitée d'Attleinengen devenue vacante. (Paris, 28 Décembre 1811. (N.° 7646.) DÉCRET IMPERIAL qui autorise l'acceptation d'un Legs de 400 francs, fait par le S. Jourdan aux pauvres de Paris, département de la Seine. (Paris, 28 Décembre 1811.) (N.° 7647.) DÉCRET IMPERIAL qui autorise l'acceptation d'un Legs de 3000 francs, fait par le S Gontaut aux pauvres de Paris, division du Mont - Blanc. (Paris, 28 Décembre 1811.) Certifié conforme par nous Grand-Juge Ministre de la justice : LE DUC DE MASSA. À PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE. BULLETIN DES LOIS. N.° 419. (N.o 7648.) DécrET IMPÉRIAL qui maintient et autorise une association tontinière formée au Mans, pour la construction déjà exécutée et l'entretien d'une Salle de spectacle. Au palais des Tuileries, le 17 Janvier 1812. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE; &c. &c. &c. Vu les lettres-patentes données le 20 mai 1775, dûment enregistrées, portant confirmation d'une société tontinière, créée pour la construction d'une salle de spectacle dans la ville du Mans département de la Sarthe; Vu le réglement adopté par cette société, approuvé et homologué par l'autorité compétente; Vu l'état actuel des actionnaires de ladite salle de spec tacle; Vu enfin la loi du 10 septembre 1807, et notre décret du 18 novembre 1810; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit: er ART. 1. L'association tontinière formée au Mans, dé partement de la Sarthe, pour la construction déjà exécutée 3. IV. Série. I et l'entretien d'une salle de spectacle, est maintenue et autorisée, conformément aux lettres-patentes du 20 mai 1775, et au réglement homologué qui s'exécute en ce moment. 2. Les lettres-patentes du 20 mai 1775, ou au moins une copie collationnée et dûment certifiée d'icelles, le réglement arrêté par la société, approuvé et homologué, et l'état actuel des actionnaires survivans, resteront annexés au présent décret. e dépositaire des deniers et les quatre commissaires choisis par ladite société, soumettront chaque année au préfet du département, qui en rendra compte à notre ministre de l'intérieur, un état général, exact et détaillé de situation. Cet état.fera connaître les recettes et dépensés de toute nature, le montant du dividende, et le nombre des actionnaires survivans. 14. Nos.ministres de l'intérieur et des finances sont chargés, chacumen ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Signé NAPOLÉON. Par l'Empereur: "Le Ministre Secrétaire d'état, signé LE COMTE DARU. ́(N.° 7649.) DECRET IMPERIAL qui approuve des liquidations de Pensions faites par la Commission de la dette publique de Hollande, et accorde aux Pensionnaires du Gouvernement hollandais qui n'auraient pas encore déposé leurs titres de pension, un délai pour les produire. Au palais des Tuileries, le 21 Janvier 1812. NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, RO D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. Sur le rapport de notre ministre des finances; Vu, 1. farticle 122 de notre décret impérial du 1 |