Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... un lieutenant du prétoire ; et ceux de leurs noms barbares qui nous sont parvenus , ne méritent pas d'être rappellés . Il faut croire que la plus grande partie des provinces belgiques se trouvèrent soumises aux Francs , lors de l ...
... un lieutenant du prétoire ; et ceux de leurs noms barbares qui nous sont parvenus , ne méritent pas d'être rappellés . Il faut croire que la plus grande partie des provinces belgiques se trouvèrent soumises aux Francs , lors de l ...
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... que l'Alle- magne subissait toutes les conséquences de la féodalité et voyait les feudataires de tous les degrés , s'arracher les frac- tions de son sol et les lambeaux de sa couronne , un petit coin de terre donnait un grand exemple ...
... que l'Alle- magne subissait toutes les conséquences de la féodalité et voyait les feudataires de tous les degrés , s'arracher les frac- tions de son sol et les lambeaux de sa couronne , un petit coin de terre donnait un grand exemple ...
Page 12
... un Richard - le - Justicier , le premier que l'histoire fasse connaître , et qui vivait à la fin du neuvième siècle ... qu'un bénéfice conféré aux princes de la maison royale . Ce Robert fut la souche de ce qu'on appelle la première race ...
... un Richard - le - Justicier , le premier que l'histoire fasse connaître , et qui vivait à la fin du neuvième siècle ... qu'un bénéfice conféré aux princes de la maison royale . Ce Robert fut la souche de ce qu'on appelle la première race ...
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... qu'il serait populaire sans danger s'il savait respecter les an- tiques ... un essor prodigieux et ouvrit le cours d'une prospérité que toutes les ... qu'étaient les états des pro- vinces vers cette époque ; nous devons nous arrêter ...
... qu'il serait populaire sans danger s'il savait respecter les an- tiques ... un essor prodigieux et ouvrit le cours d'une prospérité que toutes les ... qu'étaient les états des pro- vinces vers cette époque ; nous devons nous arrêter ...
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Pierre Armand Dufau, Joseph Guadet. toujours un comte de Hollande , un ... qu'elle ne pouvait avoir force de loi que pour la succession dans la maison ... un prince commun était le lien . Le gouvernement in- térieur de ces états mérite d'être ...
Pierre Armand Dufau, Joseph Guadet. toujours un comte de Hollande , un ... qu'elle ne pouvait avoir force de loi que pour la succession dans la maison ... un prince commun était le lien . Le gouvernement in- térieur de ces états mérite d'être ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix