Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... PEUPLES DE L'EUROPE ET DES DEUX AMÉRIQUES ; AVEC DES PRÉCIS “ Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes ; Et une TABLE alphabétique raisonnée des matières ; PAR MM . P.-A. DUFAU ; J.-B ...
... PEUPLES DE L'EUROPE ET DES DEUX AMÉRIQUES ; AVEC DES PRÉCIS “ Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes ; Et une TABLE alphabétique raisonnée des matières ; PAR MM . P.-A. DUFAU ; J.-B ...
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Pierre Armand Dufau, Joseph Guadet. DES CONSTITUTIONS CHARTES ET LOIS FONDAMENTALES des peuples de L'EUROPE ET DES DEUX AMÉRIQUES . PAYS - BAS Yush excit PRÉCIS DE L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . & kistom ...
Pierre Armand Dufau, Joseph Guadet. DES CONSTITUTIONS CHARTES ET LOIS FONDAMENTALES des peuples de L'EUROPE ET DES DEUX AMÉRIQUES . PAYS - BAS Yush excit PRÉCIS DE L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . & kistom ...
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... peuples qui habitaient les rivages de l'Océan , entre les bouches du Rhin et de l'Ems , sont compris par les an- ciens , les uns parmi les tribus germaniques , les autres entre les nations gauloises . Aussi les faits que les livres des ...
... peuples qui habitaient les rivages de l'Océan , entre les bouches du Rhin et de l'Ems , sont compris par les an- ciens , les uns parmi les tribus germaniques , les autres entre les nations gauloises . Aussi les faits que les livres des ...
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... peuples , on trouve établie cette distinction que la nature avait marquée quand elle avait donné aux uns , un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La ...
... peuples , on trouve établie cette distinction que la nature avait marquée quand elle avait donné aux uns , un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La ...
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... peuple qu'a- vec justice et modération . Son humeur indépendante mena- çait trop souvent leur faible puissance pour qu'ils osassent en abuser . Il arriva delà que les premières chartes et con- cessions du pouvoir , furent fécondes en ...
... peuple qu'a- vec justice et modération . Son humeur indépendante mena- çait trop souvent leur faible puissance pour qu'ils osassent en abuser . Il arriva delà que les premières chartes et con- cessions du pouvoir , furent fécondes en ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix