Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... les forces morales et industrielles de l'homme . 1 Nous suivrons dans cette nouvelle esquisse le plan que nous nous sommes tracé , et nous tâcherons de mériter de TOME 111 . I nouveaux éloges en offrant sur les Pays - Bas un COLLECTION.
... les forces morales et industrielles de l'homme . 1 Nous suivrons dans cette nouvelle esquisse le plan que nous nous sommes tracé , et nous tâcherons de mériter de TOME 111 . I nouveaux éloges en offrant sur les Pays - Bas un COLLECTION.
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... nouvelle assemblée , comme on serait d'abord tenté de le croire , mais ait restée , au contraire , répartie entre les diverses assemblées d'états des provinces : c'était donc , au moins en principe , un conseil consultatif plutôt qu'un ...
... nouvelle assemblée , comme on serait d'abord tenté de le croire , mais ait restée , au contraire , répartie entre les diverses assemblées d'états des provinces : c'était donc , au moins en principe , un conseil consultatif plutôt qu'un ...
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... nouvelles doctrines religieuses agi- taient les esprits , et malgré les soins du gouvernement de l'empereur , elles faisaient des progrès , surtout dans les par- ties septentrionales . Telle était la situation du pays à l'époque où ...
... nouvelles doctrines religieuses agi- taient les esprits , et malgré les soins du gouvernement de l'empereur , elles faisaient des progrès , surtout dans les par- ties septentrionales . Telle était la situation du pays à l'époque où ...
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... nouvelles hostilités , elles furent ter- minées en 1697 par la paix de Riswick , qui laissait les choses dans l'état où le traité de Nimègue les avait placées . Le faible règne de Charles II avait été fatal aux Pays - Bas : il se ...
... nouvelles hostilités , elles furent ter- minées en 1697 par la paix de Riswick , qui laissait les choses dans l'état où le traité de Nimègue les avait placées . Le faible règne de Charles II avait été fatal aux Pays - Bas : il se ...
Page 36
... nouvelles conférences à La Haye , dont le résultat fut une convention qui adoucit un peu les conditions humiliantes et onéreuses du traité de la barrière . Les dispositions hostiles de la Hollande ne tardèrent pas à avoir de nouvelles ...
... nouvelles conférences à La Haye , dont le résultat fut une convention qui adoucit un peu les conditions humiliantes et onéreuses du traité de la barrière . Les dispositions hostiles de la Hollande ne tardèrent pas à avoir de nouvelles ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix