Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... des institutions politiques chex les nations modernes : et une table alphabétique raisonnée des matières Pierre Armand Dufau, Jean Baptiste Henri Duvergier, Joseph Guadet. , . . 1 , COLLECTION sudip evi vodom sündillosta de los.
... des institutions politiques chex les nations modernes : et une table alphabétique raisonnée des matières Pierre Armand Dufau, Jean Baptiste Henri Duvergier, Joseph Guadet. , . . 1 , COLLECTION sudip evi vodom sündillosta de los.
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... nations modernes ; Et une TABLE alphabétique raisonnée des matières ; PAR MM . P.-A. DUFAU ; J.-B. DUVERGIER ET J. GUADET , Avocats à la Cour royale de Paris . << Fais vivre tes sujets en paix , et maintiens leurs franchises et ...
... nations modernes ; Et une TABLE alphabétique raisonnée des matières ; PAR MM . P.-A. DUFAU ; J.-B. DUVERGIER ET J. GUADET , Avocats à la Cour royale de Paris . << Fais vivre tes sujets en paix , et maintiens leurs franchises et ...
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... nations gauloises . Aussi les faits que les livres des Ro- mains nous ont transmis sur la condition de ces deux grandes familles de la race celtique , forment - ils en même temps l'histoire générale des anciens habitans des Pays - Bas ...
... nations gauloises . Aussi les faits que les livres des Ro- mains nous ont transmis sur la condition de ces deux grandes familles de la race celtique , forment - ils en même temps l'histoire générale des anciens habitans des Pays - Bas ...
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... nation . Elle prit rang dans la communauté , ses vœux durent - être entendus ; ses droits durent - être représen- tés ; c'est - à - dire que le parlement féodal ( 1 ) du souverain composé primitivement de la noblesse et du clergé , se ...
... nation . Elle prit rang dans la communauté , ses vœux durent - être entendus ; ses droits durent - être représen- tés ; c'est - à - dire que le parlement féodal ( 1 ) du souverain composé primitivement de la noblesse et du clergé , se ...
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... nation d'origine germanique , habi- taient vers les bords du Rhin , à l'époque de la grande révolution qui changea ... nations voisines . * On était depuis long - temps dans l'usage d'armer les Bar- bares entre eux , et de se servir des ...
... nation d'origine germanique , habi- taient vers les bords du Rhin , à l'époque de la grande révolution qui changea ... nations voisines . * On était depuis long - temps dans l'usage d'armer les Bar- bares entre eux , et de se servir des ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix