Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... Hollande . Dans la deuxième , nous continuerons l'histoire des pro- vinces maintenues sous la domination espagnole , jusqu'au traité qui les a détachées de la France pour en faire une des portions principales d'un royaume des Pays - Bas ...
... Hollande . Dans la deuxième , nous continuerons l'histoire des pro- vinces maintenues sous la domination espagnole , jusqu'au traité qui les a détachées de la France pour en faire une des portions principales d'un royaume des Pays - Bas ...
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... Hollande . f Ainsi donc , au berceau même de ces peuples , on trouve établie cette distinction que la nature avait marquée quand elle avait donné aux uns , un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre ...
... Hollande . f Ainsi donc , au berceau même de ces peuples , on trouve établie cette distinction que la nature avait marquée quand elle avait donné aux uns , un des plus beaux sols de l'Eu- rope , aux autres , quelques lambeaux de terre ...
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... Hollande , douzième souveraine de ce pays , détrônée pour s'être mariée sans le consentement des états . Les princes célébraient ordinairement leur avènement par des priviléges qu'ils accordaient aux villes , et la moindre atteinte qu ...
... Hollande , douzième souveraine de ce pays , détrônée pour s'être mariée sans le consentement des états . Les princes célébraient ordinairement leur avènement par des priviléges qu'ils accordaient aux villes , et la moindre atteinte qu ...
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... mencement du cinquième siècle . Il reçut , l'année sui- ( 1 ) Histoire des comtés de Hollande , in - 18 . La Haye , 1664 . vante , sur l'échafaud , le prix de sa trahison DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 9.
... mencement du cinquième siècle . Il reçut , l'année sui- ( 1 ) Histoire des comtés de Hollande , in - 18 . La Haye , 1664 . vante , sur l'échafaud , le prix de sa trahison DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 9.
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... Hollande , de Zélande et de Frise , en 1436 , par la mort de la comtesse Jacqueline , qui l'avait nommée son ruward ou lieutenant pendant sa vie et son successeur après sa mort . Enfin , en 1451 , il fut reconnu duc de Luxembourg par ...
... Hollande , de Zélande et de Frise , en 1436 , par la mort de la comtesse Jacqueline , qui l'avait nommée son ruward ou lieutenant pendant sa vie et son successeur après sa mort . Enfin , en 1451 , il fut reconnu duc de Luxembourg par ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix