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Boneerf, Pierre François.

LES

INCONVENIENS

DES

DROITS FÉODAUX.

Q

Hinc ...... mali labes.

VIRGILE.

A LONDRES,

Et fe trouve à Paris,

Chez VALADE, Libraire, rue Saint-Jacques,

M. DCC. LXXVI,

JN2341 B63

AVERTISSEMENT

DE L'ÉDITEUR.

CETTE lettre n'étoit point deftinée à être rendue publique, on le fentira facilement à la négligence qui y regne; mais comme le fujet qu'on y wraite intéreffe infiniment tous les fujets du royaume, nous avons pensé que c'étoit leur rendre un fervice effentiel que de mettre à même ceux qui lifent, d'examiner cette matiere fous le point de vue que l'auteur l'a envisagée : s'il ne s'eft pas trompé, il préfente un moyen de prospérité à la nation, d'augmentation de richeffes aux feigneurs, de paix & de bonheur à tous leurs vaffaux. Il convient donc

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AVERTISSEMENT, &c.

de le leur faire connoître. Nous avions d'abord projeté de faire fuivre cet ouvrage d'une affez grande quantité de notes, qui en auroient fait le développement, & en quelque forte le fupplément; mais nous avons préféré de laisser chaque lecteur diriger fes réflexions d'après fes propres connoissances; nous avons donc reftreint ces notes à un petit nombre, qui font placées au bas des pages.

LES INCONVENIENS

DES

DROITS FÉODAUX,

O U

REPONSE d'un Avocat au Parlement de Paris, à plufieurs Vaffaux des Seigneuries de.... de .... &c.

JE

E vois, Meffieurs, par vos différentes lettres & mémoires, que tous les inconvénients du droit féodal ont frappé fur vous. Plufieurs ont été pourfuivis pour voir déclarer cenfables des terres qu'ils croyoient & poffédoient comme allodiales; les uns ont été condamnés, & ont payé vingt-neuf années de cens, & des frais immenfes; d'autres, fous d'autres coutumes, ont gagné leurs procès, & cette victoire eft devenue un titre pour le fermier-général, qui a prétendu le franc-fief, difant que cet aileu étoit noble : les bans à fauchaison,

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