§ Commerce.

· Administration centrale. Modification du dé-
cret du 30 janv. 1909, 636; cadres, 868.
V. Comités d'action economique, Conseil
économique.

§ Finances.

Administration centrale. Organisation, 17;
agents supérieurs, 17; organisation et attribu-
tions des bureaux, 107, 409, 930; cadres du
personnel, 110, 704, 706, 916; répartition du per-
sonnel, 110; modification du décret du 1er déc.
1900, 333; personnel auxiliaire, 409; modifica-
tion du décret du 1er déc. 1900, 439; bureaux,
603, 705; auxiliaires, 969.

Caisse des menues dépenses. Avance perma-
nente, 310.

Classeurs-émargeurs, 336.

· Conseils de discipline. Prorogation, 100.
Contributions directes. Direction générale ;
dames sténo-dactylographes, 426,

Directeurs. Compétence; matériel, 997.
Laboratoires. Organisation, 908.
Services à l'étranger. Contrôle, 435.
Sous-secrétaire d'Etat. Liquidation des stocks,

80.

§ Guerre.

Administration centrale. Dames sténo-dac-
tylographes, 410; modification du décret du
1er févr. 1909, 457; rédacteurs et commis, 586.
Artillerie. Transfert, 971; rattachement, 1006.
Bibliothèque, 984.

Chaux et ciments. Fattachement du ser-
vice, 118.

Démobilisation. Suppressions du sous-secré-
tariat, 950.

-

-

-

-

-

-

-

-

-

§ Instruction publique.

- Administration centrale. Retraites des auxi-
liaires, 668; cadres, 706.

Crédits. Transfert, 471.

Inventions. Rattachement, 345.

V. Budget de 1919.

§ Intérieur.

Administration centrale. Rédacteurs, 632;
auxiliares temporaires, 1052.

Inspection des services administratifs.
Organisation, 472.

Personnel. Avancement, 630.

Victimes de la guerre. Réparation, 846.

§ Justice.

Attachés de chancellerie. Concours, 255.
Personnel. Candidats, 542.

§ Marine.

Administration centrale. Modification du
décret du 31 janv. 1902, 470, 645, 955; modi-
fication du décret du 24 août 1912, 478; auxi-
liaires, 1006.

Constructions navales. Contrôle technique;
inspection générale, 153. V. Constructions
navales.

-

Informations maritimes. Création, 905.
Musée naval du Louvre. Rattachement, 392.
· Personnel. Auxiliaires; sténo-dactylographes;
traitements, 963; traitements des fonctionnaires
civils, 995; traitements, 219.

- V. Décorations, Travail.

§ Marine marchande.

Administration centrale. Rédacteurs et ex-
péditionnaires, 507; rédacteurs, 651; modifi-
cation du décret du 30 juill. 1915, 660; dames
sténo-dactylographes, 939; auxiliaires; traite-
ments, 971; dames sténo-dactylographes; auxi-
liaires, 972; cadres, 1023.
Personnel. Salaires, 1060.

§ Postes et télégraphes.

Administration centrale. Attributions des
directions, 116; agents non commissionnés;
auxiliaires, 899; traitements, 899; attributions
des directions, 924.

- Inspection générale. Modification des cadres,

39.

- Rédacteur principal. Création, 899.
Signature. Délégation, 950.
Sous-secrétariat. Attributions, 949.

§ Reconstitution industrielle.
Mines. Rattachement, 656.

§ Régions libérées.

Administration centrale. Cadres et traite-
ments, 343, 481, 699; services, 629.

· Contrôle. Création d'un service, 695.

Crédits. Transfert, 921.

Dommages de guerre. Comité consultatif, 110.
Marchés de fournitures. Comité, 790.
Motoculture, Service, 708.

§ Travail.

Administration centrale. Rédacteurs, 420;
modification du décret du 31 mars 1919, 662.
Auxiliaires. Engagement, 935.

POIDS ET MESURES.

-

Gouvernement militaire de Paris, 112; loi y
relative, 291; avances, 487, 534; procédure,
618; avances, 662; règlement d'administration
publique, 680; décret y relatif, 763; militaires
atteints de tuberculose, 838; avances aux veu-
ves, 847; retraités proportionnels; allocations,
851; marins; avances sur pensions, 853; allo-
cations d'attente aux veuves, 913; allocations
d'attente, 913; acompte; veuves et orphelins,
969; acomptes; veuves et orphelins de marins,
974; équivalence des infirmités, 1006.
PERCEPTEURS.

Cautionnements, 254; promotion sur place, 328;
fonctions publiques, 467; statut, 824, 924;
traitements, 936. V. Corse.

PÉTROLE.

Comité, 53; régime douanier, 621, 671; im-
portateurs, 768; commission, 911; importation,
956, 986. V. Combustibles liquides.
PHALSBOURG.

--

- V. Légion d'honneur.

PIGEONS.

- Circulation, 478, 816.

PILOTAGE.

- Conditions de navigation, 975.

PLACEMENT.

-

V. Bureaux de placement.

POIDS ET MESURES.

Vérification; taxes, 332; composition, 333;

-

-

Réorganisation des services, 34; importation,
39; ports de commerce; réserves commerciales,
100 décentralisation et industrialisation, 119;
compte spécial des transports maritimes; maxi-
mum des avances, 324; marins; main-œuvre,
335; décentralisation des affaires, 345; exploi-
tation, 480; chemins de fer, 529; tarif des
taxes, 595; commissions paritaires, 636; péages;
budget de 1919 (art. 31), 637; permissions au
personnel, 651; service central d'exploitation,
921; ports; commission militaire, 1090.

- V. Dunkerque, Hâvre, Marine marchande
(agents), Marseille, Météorologie, Écoles
d'apprentis.

Affranchissement. Correspondance officielle
de la Guerre, 935. - V. eod. verbo : Fran-
chise.

- Avions. Paris, Londres; taxes, 770; taxe des
correspondances, 810;-V. eod. verbo: Maroc.
Cartes lettres. Prix 1027.

-

-

-

Colis postaux. Sainte-Lucie; la Trinité, 39;
Finlande, 407; Paris, 477; Brésil, 964.
Directions régionales. Répartition, 147, 756.
Discipline. Conseils; réorganisation, 743.
Franchise. Militaires suisses, 630.
Inspection générale. Services extérieurs, 813.
Maroc. Correspondance par avions, 810.
Personnel. Services extérieurs; cadres et
traitements, 115; auxiliaires, 148; traitements,
380, 787; services extérieurs, 930.

Tarifs. Correspondance militaire franco-belge,
531.

Télégrammes. Prisonniers; Danemark, 28;
presse; France, Algérie, Maroc, 177; Danemark,
Belgique, Italie; prisonniers, 195; régime des
télégrammes officiels, 257; télégrammes offi-
ciels, 349; Perse, 367; port par exprès, 470,
- V. Autobus postaux, Budget de 1919 (art. 8
à 13 et 34), 637, Chèques postaux, Minis-
tères, Traités et conventions.

PRÉFETS.

Marchés de travaux et fournitures; régions
dévastées, 644. V. Dommages de guerre.

PRÉPOSÉS FORESTIERS COMMUNAUX.

-

-

Domanialisation, 897. — V. Alsace-Lorraine,
Eaux et forėts.

PRESSE.

-

Droit de réponse, 769; indiscrétions, 815;
V. Journaux, Postes et télégraphes (télé-
grammes).

PRISES MARITIMES, 461.

-

Attribution, 219, 762; inscrits provisoires, 915.
PRISONNIERS.

SANATORIUMS.

Faillis et liquidés judiciaires, 179; condamnés;
art. 621, § 1 et 628, §§ 2 et 3 C. Instruction
criminelle, 192.

REIMS.

Légion d'honneur, 529.

RELATIONS COMMERCIALES.

-

V. Guerre.

RENTES SUR L'ETAT.

-

- Emission, 1056.

REPRÉSENTANTS DE COMMERCE.

-

Carte d'identité, 805, 950.

REQUISITIONS, 51; matériaux d'immeubles détruits,
103; réquisitions ennemies, 495; régions en-
vahies; indemnités, 776; immeubles, 814.-V.
Guerre.

RÉSERVOIRS.

Liquides inflammables, 1010.

RETRAITES OU VAIÈRES.

Régions envahies; dispense de versements,
311; mobilisés; délai d'inscription, 980; mines,
980. V. Caisses de retraites ouvrières, Mi-
neurs.

-

RETRAITÉS

- Indemnités, 118; allocations, 122, 858; indem-
nité exceptionnelle de guerre, 173. V. Pen-

sions.

REVUE MARITIME, 644.

RHÉNANIE.

-

Situation sanitaire, 64; échange des bons de
monnaie, 99; contrôle des marchés, 100; rem-
boursement des bons de monnaie, 111; avances
aux agriculteurs, 116; nourriture du personnel,
342; bons de monnaie, 471; constructions pro-
visoires, 485; chevaux, automobiles, 486; re-
Construction industrielle; avances, 531; trans-
ports,542; maisons ouvrières, 565; reconstitution;
organisation des services, 629; commission in-
terministérielle, 644, 994; élections, 840; services
de police, 893; occupation temporaire, 895.
V. Chemins de fer, Elections, Guerre, Mi-
nistères, Police.

REGISTRE DE COMMERCE.

- Création, 180.

Importation, 845.

ROUBLES.

-

Interdiction d'importation, 39,

ROUMANIE.

- V. Alsaciens-Lorrains, Guerre.

ROUTES.

Circulaire y relative, 950.

Russie.

-

-

V.

Réfugiés, 644. V. Alsaciens-Lorrains,
Guerre, Roubles.