...et, revenu à son siége, il s'est assis et couvert. Il a prononcé la formule d'enregistrement : « Le Roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne, etc. » Le style de cette formule exclut toute idée d'une libre délibération ; on ne peut pas même...

...la cour , est remonté vers le roi comme ci-dessus, redescendu, assis et couvert, a prononcé : tLe roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que » l'édi t qui vient d'être lu sera enregistré au greffe de son parlemen t ; »et que sur le repli...

...des conseillers du parlement, et puis il a fait la révérence au Roi, et s'étant remis en sa place a prononcé: « Le Roi séant en son lit de justice a ordonné et ordonne « que sur le repli de ses lettres de déclaration du mois « d'août sera mis : Lues, publiées et registrées,...

...des conseillers du parlement, et puis il a fait la révérence au Roy, et s'étant remis en sa pince a prononcé : « Le Roi séant en son lit de justice a ordonné « et ordonne que sur le repli de ses lettres de déclaration « du mois d'août sera mis : Lues, publiées et registrées,...

...ledit Seigneur, auquel a fait la révérence, et à là Dame Reine; remis en sa place a pronoucé. Le Roi séant en son lit de Justice a ordonné et ordonne, Que sur le repli de l'Edit des Duels il sera mis, qu'il a été lu et publié , ce requérant et consentant...

...cour; est remonté vers le roi, s'est -agenouillé; descendu, remis à sa place, assis et couvert, a prononcé : « Le roi , séant en son lit de justice , a ordonné et ordonne que la déclaration qui vient d'être lue sera enregistrée au greffe de son parlement, et que , sur le...

...des-sceaux ordonna que lecture serait faite des édits pour être purement et simplement enregistrés : « Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que l'édit qui vient d'être lu sera enregistré au greffe de son parlement; et que, sur le repli d'icelui,...

...dès-sceaux ordonna que lecture serait faite des édiU pour être purement et simplement enregistrés : « Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que l'édit qui vient d'être lu sera enregistré au greffe de son parlement; et que, sur le repli d'icelui,...

...entrer le marquis de Biron, le dit marquis ayant quitté son épée entre les mains du premier buissier, passé au premier barreau, debout et découvert, il...vous serez reçu en la qualité et dignité de duc de Biron, pair de France," en prêtant le serment accoutumé." Puis après le serment pris en la manièré...

...prêté le serment accoutumé." Puis ayant dit qu'on fit entrer le marquis de Biron, le dit ma*rquis ayant quitté son épée entre les mains du premier...séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que voue serez reçu en la qualité et dignité de duc de Biron, pair de Fraoce, en prêtant le serinent...