3201831 20 Janv. 11me Protocole de la conférence de Lon-2 1831 dres. Pag. 158 25 Janv. Note présentée à la conférence de Lon dres par les Plénipotentiaires des Pays-Bas 174 27 Janv. 12me Protocole de la conférence de Lon dres, portant les bases destinées à éta- Hollande. 27 Janv. 13me Protocole de la conférence de Lon dres. 164 173 -Janv. Mémoire redigé en Belgique en suite du 1 Févr. 14me Protocole de la conférence de Lon dres. 181 ..183 4 Févr. Extrait d'une Dépêche de Sir Charles Bagot à la Haye transmise au Vicomte de Palmerston. 7 Févr. 15me Protocole de la conférence de Lon dres. 8 Févr. Extrait d'une Dépêche de Sir Charles Bagot au Vicomte de Palmerston. 8 Févr. 16me Protocole de la conférence de Londres. 185 186 187 187 8 Févr. Instruction transmise par la conférence de Londres à ses commissaires à Bruxelles. 188 12 Févr. Note sur les frontières adressée au Lord Palmerston par les Plénipotentiaires des Pays-Bas à Londres. 15 Févr. Note verbale adressée aux commissaires de la conférence de Londres à Bruxelles par le gouvernement belge. 189 192 17 Févr. 17me Protocole de la conférence de Lon 191 dres 17 Févr. Instruction pour Lord Ponsonby à Bruxel les. 17 Févr. Refus de Louis Philippe, Roi des Français, d'accepter la couronne de la Belgique en faveur de son second fils, le Duc de Nemours. Rr 194 195 1831 18 Févr. 18me Protocole de la conférence de Lon dres. Pag. 196 18 Févr. Lettre adressée aux Plénipotentiaires des Pays-Bas à Londres par le Vicomte de Palmerston 19 Févr. 19me Protocole de la conférence de Londres, renfermant l'exposition du système que la conférence a suivi dans les affaires de la Hollande et de la Belgique. 21 Févr. Lettre adressée aux commissaires de la conférence de Londres à Bruxelles par le président et les membres du comité des affaires étrangères en Belgique 22 Févr. Lettre adressée au Président et aux mem- 22 Févr. Rapport de Lord Ponsonby au Vicomte 196 197 206 207 206 24 Févr. Décret du Congrès de la Belgique, relatif 1 Mars Lettre du Comte Sebastiani au Prince de 15 Mars Rapport du ministre des affaires étrangères en Belgique au Régent sur la situation des relations extérieures. 17 Mars 20me Protocole de la conférence de Lon dres. 17 Mars Lettre des Plénipotentiaires des 4 Cours de la conférence de Londres au Plénipotentiaire de la France. 208 226 211 225 229 1 Avril Extrait d'une Dépêche de Lord Granville 7 Avril Rapport du Lieut. Colonel belge Hamesch 238 248 9 Avril Rapport du Général Chassé à S. M. le Roi des Pays-Bas. 1831 Pag. 246 16 Avril Note adressée à la conférence de Londres par M. Falck. 235 17 Avril 21me Protocole de la conférence de Londres. 238 17 Avril 22me Protocole de la conférence de Londres. 240 17 Avril Convention entre les Plénipotentiaires d'Au- 244 22 Avril Extrait d'une Dépêche de Sir Charles Bagot au Vicomte de Palmerston. 249 3 Mai Lettre du Vicomte de Palmerston à Sir 252 3 Mai Lettre du Vicomte de Palmerston au Lord Ponsonby à Bruxelles. 252 6 Mai 8 Mai Extrait d'une Dépêche du Lord Ponsonby 254 9 Mai Lettre du Vicomte de Palmerston au Lord Ponsonby à Bruxelles. 256 9 Mai Note adressée au Baron Verstolk de Soë- 10 Mai 23me Protocole de la conférence de Lon dres. 10 Mai Lettre du Vicomte de Palmerston au Lord Ponsonby à Bruxelles. 10 Mai Dépêche du gouvernement militaire de la forteresse féderale de Luxembourg envoyée à la commission militaire de la Diète germanique à Francfort s. M. 13 Mai Lettre du Vicomte de Palmerston au Lord Ponsonby à Bruxelles. 17 Mai Extrait d'une Lettre du Vicomte de Pal 256 259 262 263 262 merston au Vicomte de Granville à Paris. 264 20 Mai Arrangement entre le gouvernement militaire de la ville de Luxembourg, forte 1831 resse de la conféderation germanique, et le gouvernement de la Belgique. Pag. 266 21 Mai 24me Protocole de la conférence de Lon 21 Mai 21 Mai 3 Juin 4 Juin. 5 Juin dres. Note de M. M. Falck et de Zuylen de Décret du Congrès Belge, qui proclame Note de M, M. Falck et de Zuylen de 269 271 273 283 279 ston. 275 6 Juin 25me Protocole de la conférence de Londres. 275 6 Juin Note de M. M. Falck et de Zuylen de 276 6 Juin Lettre de la conférence de Londres au Lettre ultérieure de la conférence de Londres aux Plénipotentiaires des Pays-Bas. 278 10 Juin Note de M. M. Falck et de Zuylen de Nyevelt présentée à la conférence de Londres. Note des mêmes adressée à la même. 285 26me Protocole de la conférence de Londres. 22 Juin 26 Juin 26 Juin 26 Juin 27 Juin 280 287 Articles proposés à la Belgique et à la 290 291 27 Juin Lettre de la conférence de Londres adres- 295] 4 Janv. Traité de paix et de conféderation entre les Provinces de Buenos-Ayres, Entre Rios et Santa Fé. Pag. 296 10 Janv. Décision du Roi des Bays-Bas sur les points litigieux du 5me article du Traité de Gand (1814), concernant les limites des territoires respectifs de la Grande Bretagne et des Etats-unis de l'Amérique septentrionale. 12 Janv. Protestation du Ministre plénipotentiaire des Etats-unis de l'Amérique septentricnale à la Haye contre la Décision du Roi des Pays-Bas sur les points litigieux entre les Etats-unis et la Grande Bretagne concernant les frontières respectives. 31 Janv. Ordre du Conseil de S. M. Britannique déclarant le port de St. George dans l'Isle de Grenade port franc. 306 317 322 367 8 et 17 Fév. Traité entre les Etats-unis de l'Amé- 5 Avril 19 Mai 18 Mai Ordre du conseil de S. M. Britanniqué [2 Juin Note adressée au Président d'Hayti par 4 Juin Réponse de M. Inignac, Secrétaire d'é- 322 372 373 375 375 1831 |