Hidden fields
Books Books
" Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. "
Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles ... - Page 329
by Michel Du Perray - 1748 - 1030 pages
Full view - About this book

Histoire de l'Édit de Nantes: contenant les choses les plus ..., Volume 5

Elie Benoist - France - 1695 - 686 pages
..., ou île la Religion Catholique , Afo/loli^ue & Romaine , ou de la P. Si. T OUÏS par la grâce de Dieu Roi de France | .&. de Navarre: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront , Salut. Les Rois nos predecefleurs ayant voulu calmer les trouble» O *...
Full view - About this book

Memoires concernans la prohibition d'évoquer les decrets d ..., Volume 4

Louis Froland - France - 1722 - 546 pages
...Fait en Parlement le 9 Décembre 1701. Collationné. Signé, DU TiLLtT. • LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces prefentes I ettres verront, Salut. Les Sindics Généraux de nôtre Province de BrefTe Nous ont très-humblement...
Full view - About this book

Observations sur le concordat fait entre Léon X et François Premier ...

Michel Du Perray - 1722 - 500 pages
...eifeau elles. LOUIS par la grâce de Dieu Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefcntes Lettres verront , SALUT} Sçavoir faifons que comme de la Sentence donnée par nos Amez & Féaux Confcillers en nôtre Cour de Parlement, les gens tenants les Requeftes de nôtre...
Full view - About this book

Memoires des sages et royalles oeconomies d'estat ... de Henry le grand ...

Maximilien de Béthune (duc de Sully.) - 1725 - 560 pages
...Banqueroute fimuléc , vous fites faire un £dit tei que s'enfuit. Ed'tt contre les Banqueroutiers HE NRY par la grace de Dieu, Roi de France & de, Navarre. A tous prefens & avenir ; Salut. Sur ce qui nous a été remontré , &c. Nous de l'avis de notre Confeil ,...
Full view - About this book

Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ...

Charles] [Desmarquets - Law - 1726 - 646 pages
...à, cheval & Sergens à verge au châtelet de Paris. Du zi. Février 1693. LOUIS, Par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefcntes Lettres verront, Salut. Par l'Arrêt rendu en notre Confeil du 30. Juin 1691. & nos Lettres...
Full view - About this book

Histoire de l'empire: contenant son origine, son progrès, ses ..., Volume 7

Johann Heiss von Kogenheim, Jean de Heiss de Kogenheim - 1733 - 528 pages
...l'Empereur , la France & l'Empire. Conclu à Rjrfiuîck h trentième Oftobre i6)j. JOUIS, par la grâce de Dieu. Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentcs Lettres verront ; Salut. Comme notre amé & féal ConfeiN 1er ordinaire en notre Confeil...
Full view - About this book

Histoire du vicomte de Turenne: Preuves de l'Histoire du vicomte de Turenne ...

Ramsay (Chevalier, Andrew Michael) - France - 1736 - 522 pages
...d'Etat & de fes Commandemens & Finances. Stgi ./, LOUIS. Et fins bas , DE LOMENIE. IV. BREVET. LOUIS par la grace de Dieu Roi de France & de Navarre. A tous préfens & avenir, Salut. Savoir faifons, qu'encore que notre très cher & bien-aimé Coufin Frédéric-Maurice...
Full view - About this book

Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 880 pages
...Février 1711. Arreft du Confeil.j^. Exemptions. i.Mars 1730. Déclaration. LOUIS par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefenres Lettres verront ; Salut. Nous avons été informez que plufieurs HuilTîers & Sergens Roiaux...
Full view - About this book

Histoire du systeme des finances, sous la minorité de Louis XV ..., Volumes 5-6

Barthélemy Marmont du Hautchamp - Finance - 1739 - 550 pages
...fa Compagnie , d'établir une Banque générale' Du 2. Mai 1716. • LOUIS par la Grace de Dieu Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , Salut. Les avantages que les Banques publiques ont procuré £ plufieurs Eftats de l'Europe , dont elles ont...
Full view - About this book

Traité des portions congrués des Curez et Vicaires perpéruels, Volume 2

Michel Du Perray - 1739 - 388 pages
...Parlement If vingt -un", & au Grand Confeil le neuviéme Juillet mil fix cent foixantConze. LOUIS par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir, Salut. Bien que la création des Penfions fur les Benefices, Cures & Prébendes...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF