Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... titre : les Oeu- ores ou divers Traités de Jurifprudence Civile & Canonique , du feu fieur DU PERRAY , Avocat au Parlement , l'Hom- me de Cour de Baltasar Gracian ; Senti- mens Chrétiens propres aux perfonnes ma • lades & infirmes , s ...
... titre : les Oeu- ores ou divers Traités de Jurifprudence Civile & Canonique , du feu fieur DU PERRAY , Avocat au Parlement , l'Hom- me de Cour de Baltasar Gracian ; Senti- mens Chrétiens propres aux perfonnes ma • lades & infirmes , s ...
Page 6
... titre particulier qui doit être auto- rifé par les Canons . Ainfi l'action du Curé pour la pétition de la Dixme eft , pour ainfi dire , naturelle , au lieu que celle de celui qui n'eft Curé eft pu- rement légitime , c'eft - à - dire ...
... titre particulier qui doit être auto- rifé par les Canons . Ainfi l'action du Curé pour la pétition de la Dixme eft , pour ainfi dire , naturelle , au lieu que celle de celui qui n'eft Curé eft pu- rement légitime , c'eft - à - dire ...
Page 13
... titre des Dixmes , & plufieurs Docteurs François , tiennent qu'il ne faut confiderer que nos Ordonnances & nos Coutumes , pour prouver que la Dixme n'eft pas payée de toutes chofes , qu'elle eft ordinaire en certains lieux , & infolite ...
... titre des Dixmes , & plufieurs Docteurs François , tiennent qu'il ne faut confiderer que nos Ordonnances & nos Coutumes , pour prouver que la Dixme n'eft pas payée de toutes chofes , qu'elle eft ordinaire en certains lieux , & infolite ...
Page 19
... titre qui donne la poffeffion de droit ; j'eflime néanmoins que file Laïc mettoit en fait que fes Dixmes font inféodées , comme il les peut poffeder en cette qualité , il faudroit le réintegrer ; l'autre Docteur François eftime que ...
... titre qui donne la poffeffion de droit ; j'eflime néanmoins que file Laïc mettoit en fait que fes Dixmes font inféodées , comme il les peut poffeder en cette qualité , il faudroit le réintegrer ; l'autre Docteur François eftime que ...
Page 26
... chapitre dudum de Decim . Grimaudet , Traité des Dix- mes ; Coquille , Coutume de Nivernois , titre des Dixmes ; mais ce dernier appro- che plus 26 Traité des Dixmes , Si les Dixmes font clefiaftiques ou inféodées dans leur origine,
... chapitre dudum de Decim . Grimaudet , Traité des Dix- mes ; Coquille , Coutume de Nivernois , titre des Dixmes ; mais ce dernier appro- che plus 26 Traité des Dixmes , Si les Dixmes font clefiaftiques ou inféodées dans leur origine,
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.