Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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Page 3
... queftion qu'il a faite dans fon Traité des Dixmes , il tâche de réfuter l'opi- nion de Hugues de Saint Victor , qui fait une diftinction fur l'origine des Dixmes . Ce Théologien a établi qu'a- vant la Loi ce n'étoit que par confeil / qu ...
... queftion qu'il a faite dans fon Traité des Dixmes , il tâche de réfuter l'opi- nion de Hugues de Saint Victor , qui fait une diftinction fur l'origine des Dixmes . Ce Théologien a établi qu'a- vant la Loi ce n'étoit que par confeil / qu ...
Page 11
... queftion fe doit décider par trois ou qua- tre autres principes . Le premier , que la Loi de grace a éteint le Droit des Lévi- tes , non - feulement pour les Dixmes , mais auffi pour le Miniftere facré qui ne vient plus par fucceffion ...
... queftion fe doit décider par trois ou qua- tre autres principes . Le premier , que la Loi de grace a éteint le Droit des Lévi- tes , non - feulement pour les Dixmes , mais auffi pour le Miniftere facré qui ne vient plus par fucceffion ...
Page 16
... queftion , que les Dixmes ne font point de Droit divin . Paffons à une feconde , c'eft de fçavoir fi dans leur origine elles ont été fpirituelles ou prophanes . Nous ferons voir dans la fuite qu'on y eft fujet d'une maniere générale ...
... queftion , que les Dixmes ne font point de Droit divin . Paffons à une feconde , c'eft de fçavoir fi dans leur origine elles ont été fpirituelles ou prophanes . Nous ferons voir dans la fuite qu'on y eft fujet d'une maniere générale ...
Page 20
... queftion 13 , de Decimis , eft de même avis ; Ruzée , in privil . 55 Regalia , a cru que le droit décimal étoit fpirituel , enforte que pen- dant la Régale l'Econome ne pouvoit , en adminiftant les revenus , comprendre les Dixmes dans ...
... queftion 13 , de Decimis , eft de même avis ; Ruzée , in privil . 55 Regalia , a cru que le droit décimal étoit fpirituel , enforte que pen- dant la Régale l'Econome ne pouvoit , en adminiftant les revenus , comprendre les Dixmes dans ...
Page 30
... queftion fur cette matiere , ju- gée le 4 Août 1695 , au rapport de M ' . Bouvar de Fourqueux , à présent Pro- cureur Général de la Chambre des Comptes , lors Confeiller à la Troifiéme des Enquêtes , fur un appointement au Confeil après ...
... queftion fur cette matiere , ju- gée le 4 Août 1695 , au rapport de M ' . Bouvar de Fourqueux , à présent Pro- cureur Général de la Chambre des Comptes , lors Confeiller à la Troifiéme des Enquêtes , fur un appointement au Confeil après ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.