Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... , & c . in - 1 2 . Traité des Droits honorifiques & utiles des Patrons & Curez primitifs , in - 12 , I vol . Traité des Portions Congruës , in - 12 ; 2 vol . Traité fur le partage des fruits des Bes néfices , success .
... , & c . in - 1 2 . Traité des Droits honorifiques & utiles des Patrons & Curez primitifs , in - 12 , I vol . Traité des Portions Congruës , in - 12 ; 2 vol . Traité fur le partage des fruits des Bes néfices , success .
Page 8
... portion héreditaire , afin que n'étant point embaraffés des affaires du fiécle , ils puffent vaquer plus paisiblement à leur miniftere & faire le Service divin ; il or- donne aux Peuples de fuivre l'ancien ufage , & de donner la Dixme ...
... portion héreditaire , afin que n'étant point embaraffés des affaires du fiécle , ils puffent vaquer plus paisiblement à leur miniftere & faire le Service divin ; il or- donne aux Peuples de fuivre l'ancien ufage , & de donner la Dixme ...
Page 15
... portion qu'ils devoient avoir dans les heritages promis aux Juifs , elle n'a point paffé aux Miniftres de la Loi de grace qui ne font point de cette Tribu , que la naif- fance n'appelle pas au faint Miniftere , & qui font confirmez dans ...
... portion qu'ils devoient avoir dans les heritages promis aux Juifs , elle n'a point paffé aux Miniftres de la Loi de grace qui ne font point de cette Tribu , que la naif- fance n'appelle pas au faint Miniftere , & qui font confirmez dans ...
Page 52
... Portion con- gruë ; mais par la Déclaration de 1686 on a ordonné que ceux qui avoient les Dixmes inféodées y feroient tenus fub- fidiairement , au cas que les Ecclefiafti- ques fuffent infuffifantes ; on a jugé la même chose par un ...
... Portion con- gruë ; mais par la Déclaration de 1686 on a ordonné que ceux qui avoient les Dixmes inféodées y feroient tenus fub- fidiairement , au cas que les Ecclefiafti- ques fuffent infuffifantes ; on a jugé la même chose par un ...
Page 53
... Portion congruë , ils fe défendirent fur ce qu'ils prétendoient qu'il y avoit des Décimateurs Ecclefiaftiques , qui avoient des Dixmes fuffifamment pour en faire le supplément ; les Chartreux du Liget furent condamnez à payer la Portion ...
... Portion congruë , ils fe défendirent fur ce qu'ils prétendoient qu'il y avoit des Décimateurs Ecclefiaftiques , qui avoient des Dixmes fuffifamment pour en faire le supplément ; les Chartreux du Liget furent condamnez à payer la Portion ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.