Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... Novales 373 384 CHAP . X. De la Dixme des furnu- meraires , 402 CHAP . XI . De la Dixme en efpece , 420 CHAP . XII . De la converfion des terres en prés , & vice versa quand la Dixme eft payée & quand elle ne l'eft pas 429 CHAP . XIII ...
... Novales 373 384 CHAP . X. De la Dixme des furnu- meraires , 402 CHAP . XI . De la Dixme en efpece , 420 CHAP . XII . De la converfion des terres en prés , & vice versa quand la Dixme eft payée & quand elle ne l'eft pas 429 CHAP . XIII ...
Page 100
... de Decimis . La glofe fur le mot pafcuis , dit que tous les Religieux font exempts de payer les novales , ce que nous examinerons dans la fuite , mais nous n'avons point cette Décretale dont $ 1.00 Traité des Dixmes ;
... de Decimis . La glofe fur le mot pafcuis , dit que tous les Religieux font exempts de payer les novales , ce que nous examinerons dans la fuite , mais nous n'avons point cette Décretale dont $ 1.00 Traité des Dixmes ;
Page 105
... on eft plus atta- ché au Droit commun ; par l'onziéme ohap . de ce titre , fi les exempts afferment : leurs terres ,, les Novales en font - elles dûës ? Il faut expliquer ce chapitre , & faire Ev Livre 1. Chap . 10 . 105.
... on eft plus atta- ché au Droit commun ; par l'onziéme ohap . de ce titre , fi les exempts afferment : leurs terres ,, les Novales en font - elles dûës ? Il faut expliquer ce chapitre , & faire Ev Livre 1. Chap . 10 . 105.
Page 106
... novales appartiennent aux privilegiez ; comme l'impreffion du privilege en a été faite avec cette condition que les privilegiez feroient valoir leurs herita- ges , propriis manibus vel fumptibus , les Religieux ne font point expropriez ...
... novales appartiennent aux privilegiez ; comme l'impreffion du privilege en a été faite avec cette condition que les privilegiez feroient valoir leurs herita- ges , propriis manibus vel fumptibus , les Religieux ne font point expropriez ...
Page 107
... novales appartiennent de Droit commun aux Eglifes où les hé- ritages font fituez , & que l'Evêque peut retenir fa portion Canonique ; que s'il eft incertain dans quelle Paroiffe elles font , que l'Evêque en peut disposer . Mais les ...
... novales appartiennent de Droit commun aux Eglifes où les hé- ritages font fituez , & que l'Evêque peut retenir fa portion Canonique ; que s'il eft incertain dans quelle Paroiffe elles font , que l'Evêque en peut disposer . Mais les ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.