Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... fuivant la coutume & les ufa- ges des lieux , non - feulement pour la qualité , mais auffi pour la quotité . Je n'ai pas affez de présomption pour croire que je puiffe éclaircir ces doutes ni applanir toutes ces difficultez avec fuccès ...
... fuivant la coutume & les ufa- ges des lieux , non - feulement pour la qualité , mais auffi pour la quotité . Je n'ai pas affez de présomption pour croire que je puiffe éclaircir ces doutes ni applanir toutes ces difficultez avec fuccès ...
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... fuivant l'ordre des tems ; je rapporterai lesConciles , les Capitulaires des Empereurs & des Rois , les Décretales des Papes , les Ordonnances de nos Rois & nos Coutumes . Dans la Jeconde partie je ferai voir ce qui eft d'ufage fuivant ...
... fuivant l'ordre des tems ; je rapporterai lesConciles , les Capitulaires des Empereurs & des Rois , les Décretales des Papes , les Ordonnances de nos Rois & nos Coutumes . Dans la Jeconde partie je ferai voir ce qui eft d'ufage fuivant ...
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... fuivant l'ufage des Pays de Coutumes & de Droit Ecrit , revû , corrigé & confiderablement augmenté par Mef- fieurs *** anciens Avocats au Par lement , in - 12 . I vol . Journal des principales Audiences du Parlement de Paris , in fol ...
... fuivant l'ufage des Pays de Coutumes & de Droit Ecrit , revû , corrigé & confiderablement augmenté par Mef- fieurs *** anciens Avocats au Par lement , in - 12 . I vol . Journal des principales Audiences du Parlement de Paris , in fol ...
Page 7
... fuivant leurs besoins ; ce ne fut que dans le quatriéme fiécle & après le calme de l'Eglife , qu'on com- mença à conferver les Domaines pour le Clergé , les Pauvres , l'hofpitalité & les réparations des Eglifes . 8. Les Conciles du ...
... fuivant leurs besoins ; ce ne fut que dans le quatriéme fiécle & après le calme de l'Eglife , qu'on com- mença à conferver les Domaines pour le Clergé , les Pauvres , l'hofpitalité & les réparations des Eglifes . 8. Les Conciles du ...
Page 9
... fuivant l'e- xemple d'Abraham . 10. Il ne faut pas s'étonner après des décisions fi differentes , fi des personnes qui affurent qu'elles font de Droit divin , ou bien qu'elles n'en font pas , forment des doutes . Nous rapporterons deux ...
... fuivant l'e- xemple d'Abraham . 10. Il ne faut pas s'étonner après des décisions fi differentes , fi des personnes qui affurent qu'elles font de Droit divin , ou bien qu'elles n'en font pas , forment des doutes . Nous rapporterons deux ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.